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Questions RQAP/CSST *consultation seulement*

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 19 septembre 2008 21:13:00 EDT  
Pas de trouble! Wink

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 19 septembre 2008 16:30:47 EDT  
Merci encore une fois fois ....
J'ai bien compris maintenant. C'est que j'avais appeler a la CSST et la petite madame m'a répondue que c'étais le salaire moyen des 52 dernières semaine que si javais seulement travaillé 22 semaine qui le diviserais le salaire de mes 22 semaine sur 52 et ... mais m'as rassurer en me disant bien nous allons pas en bas du salaire minimum Laughing donc sa m'avais tout mélangé

J'ai prit connaissance de ta réponse et j'ai rappeler et l'autre madame m'a expliquer la meme chose que toi donc Very Happy
C'est la caline de madame #1 qui m'avais disons fais très peur !

Merci encore et dsl de t'avoir surquestionné!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 19 septembre 2008 15:57:38 EDT  
Je vais essayer d'etre plus claire car il ne faut pas mélanger les 2 organismes:

1. Pour l'indemnité que tu recevras de la CSST pour ton retrait préventif, c'est 90% de ta rémunération hebdo habituelle. Cela n'a pas rapport avec le # de semaines à ton actif. La CSST calcule ta prestation selon ce que ton employeur déclare sur le formulaire 'Demande de remboursement pour un retrait préventif'. Si tu as un emploi régulier (toujours les memes hres chaque semaine), alors ton employeur déclare le salaire annuel brut (comme mentionné dans la réponse plus haut). Dans le cas d'une salariée à l'horaire variable, surtout si ca fait pas longtemps qu'elle est à l'emploi, alors ton employeur peut déclarer le salaire total gagné depuis ton embauche. La CSST considère ce montant, fait une moyenne et vese 90% de cette moyenne hebdo. La CSST n'a pas rapport avec le # de semaines travaillées dans l'année précédente, car comme mentionné plus haut tous les travailleurs sont protégés par la LSST peu importe leur ancienneté.

www.csst.qc.ca


2. Ensuite, quand ton retrait est terminé et que tu demandes des prestations du RQAP, ce régime va prendre en considération tes 2 relevés d'emploi et les gains inscrits dessus pour les 22 semaines travaillées. Je ne connais pas leur méthode de calcul exacte mais comme tu auras gagné plus de 2000$ de gains assurables tu es admissible aux prestations. Tu peux contacter le RQAP pour avoir une idée des prestations versées mais je ne crois pas que tes 22 semaines vont te pénaliser. Attention le RQAP ne paie pas à 90%.. dépendamment de ton choix de régime c'est 70% ou 75% pour le congé maternité, ensuite 55% ou 75% pour le congé parental.

Le congé qui paie plus c'est 40 semaines.
Le congé qui paie moins c'est 50 semaines.

A+

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 19 septembre 2008 15:05:06 EDT  
pardonne moi Liliduci loll pour moi c'est toujours la meme question qui n'est pas clair es ce que je vais etre pénalisé si dans les 52 dernieres semaine je n'ai que travaillé 22 semaines ( les 22 dernières et ce depuis les 3 derniere années ) ( j'allais a l'école) es ce q'il vont divisé mon salaire des 22 derniere semaine sur 52 semaine ou je vais recevoir 90% de mon salaire habituelle, celui que j'ai fais les 22 dernieres semaines?

Dsl je pense que je comprend rien Confused
es ce qu'il y a un numéro de tél ou je peux parler a quelqun de la csst pour sa!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 19 septembre 2008 10:30:27 EDT  
opusa : oui comme dit Ang3liQue, le retrait n'est pas automatique, donc je vais utiliser une expression populaire: minute papillon!! Surprised

Si tu vois un médecin aujourd'hui et qu'il te remplis un certificat aujourd'hui, tu ne seras pas arretée automatiquement lundi. Ton médecin traitant doit contacter d'abord le responsable médical chez ton employeur ou le responsable santé / services sociaux de ta région. C'est ensuite que le rapport PMSD sera complété (celui qui indique tous les risques et les recommandations pour les contrer). Si les facteurs de risques peuvent etre enrayés, tu seras alors en réaffectation (toujours en emploi). Si un ou des facteurs ne peuvent etre atténués, alors ton employeur peut prendre la décision de te mettre en retrait préventif.

Pour la procédure en détail voir p.5 de cette section. La CSST paie 90% de ton salaire moins impots féd et prov.
Le 90% est calculé sur le salaire annuel brut que ton employeur va déclarer au moment de l'envoi du formulaire 'Demande de remboursement pour un retrait préventif'. Si tu fais tjours la meme rémun hebdo, alors le salaire annuel se calcule de la facon suivante: Hres x taux horaire x 52.1418 (j'ai un blanc maudit me semble que c'est ca 52.1418 car la CSST compte pas 52 semaines fixes dans une année Surprised )
Si ton salaire est irrégulier (que tu fais pas tjours les memes hres) alors ton employeur doit déclarer le salaire gagné au cours des 12 derniers mois (toutes tes paies additionnées une à une, les logiciels de paie permettent de faire ce calcul facilement).

La CSST va arreter de te verser des indemnités 4 semaines avant la date prévue de l'accouchement. Tu feras alors une demande au RQAP. Après ton accouchement, si tu veux etre sur CSST allaitement, redemande un nouveau certificat visant le retrait préventif pour allaitement et contacte ton agent CSST. Les facteurs de risques seront probablement les memes. Tu pourras alors, si ta demande est acceptée, choisir entre le RQAP ou la CSST allaitement qui peut aller jusqu'à 18 mois.

Bonne journée!

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 19 septembre 2008 08:55:18 EDT  
Je suis aussi infirmière et nous somme en retrait préventif entre 20 et 24 semaine dépendant de l'employeur. La csst émet des conditions tel le retrait de la chimio, le travail de nuit les pts agressif et ... mais pour ce qui es des aiguilles et .... ca reste tu vas devoir passer une p.v. pour savoir si tu est imunisé contre l'hépatite B si tu ne les pas cest le retrait ou la reafectation si tu es imunisé ce qui est le cas de 80 des gens bien tu demeure en poste jusqu'a 24 sem environs!

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opusa

Inscrit le :
10 janv. 2008

Posté le: 19 septembre 2008 08:08:30 EDT  
Salut Liliducci!

J'ai moi aussi une question pour toi. Je suis infirmière et je travaille en agence. Je viens de savoir que je suis enceinte. Je suis en contact avec tout ce qui peut être nocif incluant tuberculose, chimiothérapie, aiguilles. Je fais ma demande de retrait aujourd'hui.
1- Quels sont habituellement les délais dans lesquels on reçoit la réponse?
2- Comment ça fonctionne pour la paye? Ma dernière journée sera lundi, mais je n'aurai pas reçu la réponse encore..... Est-ce que je dois prendre des jours dans ma banque vacances puis le jour oèu je recevrai le papier, je crois que mon employeur doit me payer deux semaines (dis-le moi si c'est faux) Sur quoi se base-t-il pour calculer le montant qu'il doit me donner? Ensuite, c'est la CSST qui embarque. Ils font la moyennne de mon salaire, mais quel pourcentage me donneront-ils?
3- Question à longue portée.... Pour les retraits allaitement, quels ?ont les risques qui sont pris en compte?

Merci bcp bcp bcp!!!!! Very Happy
Ariane

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 septembre 2008 20:49:20 EDT  
Ils prennent ce que tu as travaillé dans les 52 semaines précédentes, donc c'est pas que tu as besoin absolument de 52 semaines de gains mais ils prennent ce que tu as fait

pas de problème ne t'inquiète je profite bien du congé.. en fait j'ai commencé le forum parce que je ne pouvais pas sortir de chez moi (3 hernies discales.. ouach...) mais maintenant ca va mieux je sors en masse!

mais ca me fait plaisir de pouvoir renseigner les filles qui ont des questions
bonne soirée!

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 18 septembre 2008 19:48:20 EDT  
merci bcp tu me rassure ! merci du temps que tu m'as accordé ;)

Ce que je voulais dire pour le nombre de semaine de référence cest que moi dans les derniere années jetais étudiante donc quand je vais etre areter je vais avoir que 32 semaine de semaine references1

profite bien des moments qui te reste de ton congé!!!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 septembre 2008 19:03:30 EDT  
Eh bien le RQAP prend tous les relevés d'emploi que tu as eu pendant les 52 semaines précédent ta demande (donc d'après ce que tu dis tu as eu 2 emplois). Par contre, à cause du retrait préventif ca se peut qu'ils reculent de 104 semaines (deux ans), si tu as eu d'autres emplois. Mais d'après moi ils vont juste prendre tes 2 dernières jobs. Le montant du simulateur de calcul c'est le montant brut avant impots. Le RQAP prélève uniquement de l'impot fédéral et provincial (pas de RRQ ni d'AE) alors je ne peux pas te donner de montant car je ne connais pas ta prestation établie.

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 18 septembre 2008 18:22:58 EDT  
C'est vraiment très aprécié que tu prenne le temps de répondre a tous nos questions merrci bcp!

Es ce que le nombre de semaine de référence si tu travaille depuis 1 ans ou que tu travaille depuis 2 semaines vas changé tes prestations versé vue qu'il on moins de semaine de références ! et dernières question Embarassed sur le simulateur de calculs sur le site que tu mas donner es ce que cest le montant avant ou après impots qu'il te donne !!
Merci mille fois encore!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 septembre 2008 18:12:44 EDT  
Non plus besoin de minimum d'heures avec le RQAP au Qc ca prend seulement 2000$ de gains assurables. Si tu habitais ailleurs au Canada alors oui sur le régime fédéral c'est bien moins payant et en plus ca prend 600 hres travaillées.

pour détails du régime: www.rqap.gouv.qc.ca

si tu as d'autres questions n'hésites pas

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 18 septembre 2008 18:05:21 EDT  
Merci énormément tu me rassure!!!
Mais pour ce qui es du après csst combien d'heure faut t-il pour pouvoir avoir le congé parental j'ai entendue dire 600 hr ou 12 semaine es ce exact!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 septembre 2008 17:48:51 EDT  
Bonjour Ang3liQue,

Ne t'inquiète pas concernant ton retrait préventif, il n'y a pas d'heures minimales à faire pour y avoir droit. La Loi sur la Santé et la Sécurité au Travail c'est pour tous les travailleurs, peu importe leur ancienneté. Tu n'as qu'à demander à ton médecin de remplir un certificat visant le retrait préventif.

Depuis janvier 2006, le retrait préventif se termine 4 semaines avant la date prévue de l'accouchement (contrairement à avant ca se terminait à l'accouchement). Donc tu auras droit au RQAP à partir du moment où la CSST va arreter de te payer. Pour le calcul des prestations RQAP, ils vont prendre ton relevé d'emploi de Drummond et celui émis lors de ton départ de ton autre job.

Ah oui en passant pour la lettre à donner à l'employeur (post précédent), les filles en retrait préventif vous devez aussi faire cette lettre! Vous n'avez qu'à rajouter une ligne avant le congé maternité en inscrivant les dates de début et fin du retrait (je sais je me répète mais les dates sont inscrites sur votre lettre d'admissibilté au programme 'Pour une maternité sans danger').

Tourlou! Cool

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Roxanne87504

Inscrit le :
09 sept. 2008

Posté le: 18 septembre 2008 17:22:19 EDT  
Ouffff sa bien changé depuis mon dernier bébé!!

J'ai plusieurs questions Embarassed

J'ai commencé a travaillé le 26 juin 2008 comme infirmière ! Donc les autres mois d'avant j'étais a l'école et je ne travaillais pas... Surprise le 7 septembre je suis enceinte Very Happy je suis syndiquer allors jusque la tout vas bien!

Mais 2 semaine avant mon conjoint ma annoncé qu'il étais transféré a st-hyacinthe donc je devais changer de travail jai passer les entrevues a drummond et ... et j'ai été engager.... je commence le 6 octobre. Es ce que je vais etre admisible quand meme a mon retrait preventif a 24 semaine vais je avoir asser dhr pour la csst , es ce que cest compiler avec mes deux endroits travailler oufffffff tant d'inquiétude

Pouvez vs me rassurer!

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 18 septembre 2008 16:55:36 EDT  
Bonjour!

Marie-Mich : tu veux dire combien de temps pour recevoir l'argent du RQAP? Non c'est pas aussi long que le chomage car avec le chomage il y a une période de carence (d'attente non payée) de deux semaines. Ce qui est magnifique avec le RQAP c'est qu'il n'y a pas de carence! Laughing Par contre le régime paie aux deux semaines; donc par exemple pour celles qui débutent leur congé maternité le 14 septembre, le dépot se fait le 2 octobre (s/f le 20 et le 27 septembre déposé le jeudi suivant). J'ai remarqué par contre qu'ils déposent souvent le mercredi donc en fait ce serait le 1 ou le 2 octobre.

Enirak03 : ouais je compatise, j'ai travaillé des 60 hres semaine debout aux caisses comme assistante-gérante pendant longtemps... là je suis rendue aux RH... d'une chaine de magasins grande surface!! Wink
Par contre nous à 24 semaines on retire alors tu dois pas travailler pour nous..

Bon mettons que tu désires commencer ton congé maternité à 34 semaines, ce qui te mène à cesser de travailler le 18 octobre. C'est ton droit de choisir ce moment-là pour arreter. Oui tu dois procéder par écrit afin d'aviser ton employeur de la prise du congé; voici à ce sujet ce que la loi prévoit:

Avis écrits de la salariée à l'employeur
La salariée doit fournir à son employeur, 3 semaines avant son départ, un avis écrit mentionnant la date de son départ pour son congé de maternité et celle de son retour au travail. Le délai peut être plus court si son état de santé l'oblige à partir plus rapidement. Elle doit alors fournir un certificat médical attestant les raisons qui l'obligent à quitter le travail.

L'avis doit toujours être accompagné d'un certificat médical attestant la grossesse et la date prévue de l'accouchement. Un rapport écrit signé par une sage-femme peut remplacer le certificat médical.

En cas d'interruption de grossesse ou d'accouchement prématuré, la salariée doit, le plus tôt possible, donner à son employeur un avis écrit l'informant de l'événement survenu et de la date prévue de son retour au travail, accompagné d'un certificat médical attestant l'événement.


Voici un exemple de lettre couramment utilisé:

Moi, Madame X, souhaite me prévaloir d'un congé prévu par le Régime Québécois d'Assurance Parentale (régime XXXX). Voici le détail de mon congé:

Dernier jour travaillé: s/f le XXXXXX
Congé maternité de 15 ou 18 semaines: inscrire dates
Congé parental de 25 ou 32 semaines: inscrire dates
Vacances (s'il y a lieu)
Congé sans solde (s'il y a lieu)

Ma date de retour au travail sera donc le: inscrire date

Ensuite, si tu possèdes une assurance-groupe payée par les deux parties (employé-employeur) écrit une phrase comme quoi tu désires maintenir ta protection et que tu t'engages à fournir des chèques régulièrement pour payer ta prime. N'oubliez pas qu'au Québec tout le monde doit etre posséder une assurance médicaments de base. Si vous n'avez pas d'assurance privée vous devez etre inscrits à la RAMQ. Donc ca tient aussi pour bb, après la naissance vous avez 30 jours pour l'embarquer sur votre assurance privée ou la RAMQ. Après 30 jours, au privé, vous devez vous soumettre à un paquet de paperasse poche!! (rapports d'assurabilité).

N'oublie pas de signer la lettre et de t'en garder une copie.
Aussi, ne pas prendre cela à la légère car:

Une salariée qui ne revient pas au travail à la date prévue est réputée avoir démissionné .

Donc si changement de situation avise ton employeur.

Alors voilà j'espère que ca répond à ta question!
Bonne journée!

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Enirak03

Inscrit le :
19 déc. 2007

Posté le: 18 septembre 2008 15:35:45 EDT  
J'ai une autre question... je serai rendue à 28 semaines demain. Mon médecin a pas l'air de parler de m'arrêter de travailler. Je suis caissière dans un magasin grande surface, et la folie du temps des fêtes va approcher. Ça ne me tente pas du tout de devoir travailler jusqu'à la fin de ma grossesse et passer 300-400 clients par jours!! Je sais que je peux commencer le RQAP dès maintenant, mais je dois fonctionner comment pour mon employeur?? Je dois l'avertir combien de temps d'avance?? Et comment? Juste lui dire, lui donner une lettre?!?! Là je revois mon médecin seulement le 6 octobre, et franchement je ne veux pas travailler plus loin que la mi-octobre/début-novembre, car même à 4h par jour max aux caisses, je sais que ça va être l'ENFER!!!

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Marie-Mich

Inscrit le :
08 nov. 2006

Posté le: 18 septembre 2008 11:32:30 EDT  
Une autre petite question, combien sa prend de temps suivant notre demande avant de recevoir de l'argent ? Est ce que c'est aussi long que le chômage ?

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Marie-Mich

Inscrit le :
08 nov. 2006

Posté le: 16 septembre 2008 14:27:11 EDT  
Liliducci Vraiment merci c'est très gentil de nous donner du temps comme ça !

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Liliducci

Inscrit le :
20 août 2008

Posté le: 16 septembre 2008 13:39:19 EDT  
Salut Marie-Mich,

1. Ca dépend si ton doc pense que tu accoucheras à terme ou pas... ce qui n'est pas tjours facile à prévoir! Je m'explique: si tu accouches d'avance et que tu es toujours indemnisée par les prestations d'assurance-emploi maladie, tu devras les cesser et débuter ton RQAP le dimanche suivant car tu ne peux recevoir des prestations maternité du RQAP plus de 18 semaines suivant ton accouchement. Si tu tardes à faire cela tu vas perdre des semaines de maternité. Autre point à considérer: l'assurance-emploi maladie verse 55% de ta rémun assurable, tandis que le RQAP en verse 70% ou 75% (dépendamment du choix de régime) pour le congé maternité. Ce n'est pas négligeable!

Conclusion: ca dépend de ta situation financière et de quand tu prévois accoucher (exe: césarienne planifiée ou accouchement naturel?). Tu peux arreter l'assurance-emploi maladie le 10 ou le 17 janvier si tu veux, ca donne une fenetre de 2 semaines.

2. Ton chum a 1 an après la naissance de l'enfant pour utiliser ses semaines de congé de paternité. Alors oui il peut très bien attendre d'etre au travail et d'avoir accumulé des semaines de gains assurables.

Bonne journée!

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