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SUJET CHAUD... LA JUSTICE CONCERNANT LA GARDE DE L'ENFANT

Auteur Message

Mikka

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 28 février 2008 09:45:33 EST  
On pourrait en énumérer indéfiniment des cas. Je regarde qu'autour de moi et j'ai tout de suite en tête des situations où le bien de l'enfant n'est pas considéré, pas par les juges mais par les parents eux-mêmes. Des mères qui se servent des enfants pour régler leurs comptes avec l'ex, des pères qui font la même chose, des mamans et des papas inadéquats, des pères qui pensent à leur propre profit et utilisent toutes les astuces possibles pour se soustraire à leurs responsabilités, des pères et des mères absents, etc... On a tendance à déresponsabiliser les parents au profit du système de justice. Ca devient la faute du juge si les parents sont des inconscients.

Oui les juges veillent à appliquer les lois, peut-être bien que dans certaines situations mieux auraient valu qu'ils en fassent fi et ne s'en tiennent qu'à leur intuition ou leur GBS. Sauf que moi je n'aimerais vraiment mais vraiment pas avoir un système de justice qui donnerait un tel pouvoir à un juge. Dès qu'une nouvelle loi fait son apparition, systématiquement il y aura des exceptions, des cas plus spécifiques qui feront qu'elle comporte des failles. Peut-on faire autrement, j'ai bien peur que non, les lois sont faites pour la très grande majorité et ce sont les cas d'exception qui font des procès, les autres personnes n'en parlent et pourtant ils sont bien plus nombreux.

Dans un monde idéal il n'y en aurait pas de ces exceptions et les enfants seraient toujours toujours la priorité de toutes les parties dans toutes les situations possibles. Malheureusement c'est utopique et ca n'est pas la faute des juges mais bien des parents en tout premier lieu.

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 28 février 2008 09:04:24 EST  
*Soleil* Encore là c'est du jugement. Tu ne connais pas la situation et automatiquement c'est lui le fautif. De un quand le jugement a été rendu, il travaillait. Il est sur le bs pourquoi? Parce qu'il manquait du travail pour ses enfants! Son boss l'a renvoyé parce qu'il ne voulait pas lui donner un samedi sur 2 pour qu'il puisse avoir ses enfants. Alors il se déclarait malade pour pouvoir voir ses enfants. Beau trou de cul heinh? Là il travail peut-être, j'en sais rien. Mais pourquoi juger un gars qui se retrouve sur l'aide-social (surtout quand on connais pas les raisons) et ne pas juger une mère sur l'aide-social? Je connais beaucoup plus de mère qui sont sur l'aide-social juste pour se la couler douce que de père qui le sont pour se la couler douce. Je connais une fille (au lac st-jean) qui dès qu'elle a eu un appart dans un hlm elle est partie. Elle passe ses journées à fumer, elle se soulait enceinte, elle paye 300$ pour un 6 et demi sur 2 étages et attend son chèque. Son ex lui travaille comme un bon mais ne peut voir que ses enfants 1 fds sur 2. Qui est la personne biaisé ici?


TOujours facile de juger sans comprendre.

Megelo

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 21:15:57 EST  
Moi je me questionne, si un couple se sépare, et les 2 parents sont aptes à avoir la garde, qui va ''gagner''?
À force de vous lire, je me mettais dans cette situation, et je pense que si moi et mon chum on allait en cour, le juge pourrait trouver ca difficile de donner la garde plus à un qu'à l'autre...alors il va se baser sur quoi?
Moi j'ai toujours eu l'impression que la mère avait une longueur d'avance...mais à vous lire je n'en suis plus certaine...

mimi


Tu peux aller faire de la lecture sur ce site : http://www.educaloi.qc.ca/loi/parents/334/

Voici un extrait:

Le critère déterminant dont le tribunal doit tenir compte pour établir les modalités de garde est l’intérêt de l’enfant. Il doit prendre en considération ses besoins moraux, intellectuels, affectifs et physiques, son âge, sa santé, son caractère, son milieu familial et tous les autres aspects de sa situation.

Contrairement à une certaine croyance populaire, rien dans la loi n’accorde la préséance à la mère en matière de garde. Le droit évolue constamment pour s’adapter aux changements sociaux. Ainsi, depuis plusieurs années, on reconnaît qu’un enfant a autant besoin de son père que de sa mère. Mais il arrive encore souvent qu’on confie à la mère la garde d’un enfant en bas âge, tout simplement parce que c’est elle qui s’est principalement occupée de lui pendant que le père pourvoyait aux besoins de la famille.

Pour trouver où se situe le meilleur intérêt de l’enfant, les facteurs dont on tient compte sont, entre autres :


la capacité parentale;

la satisfaction des besoins de l’enfant;

la stabilité du milieu de vie de l’enfant;

la volonté de maintenir des liens entre l’enfant et l’autre parent;

la disponibilité de chaque parent;

le lieu où est située leur résidence respective;

l’âge de l’enfant;

l'opinion de l’enfant.

Par contre, on ne considérera pas des éléments comme :


les ressources financières de chaque parent;

le concubinage ou le remariage;

l’orientation sexuelle des parents;

les fautes d’un parent à l’égard de l’autre (comme l’adultère);

l’héritage culturel des parents.


Les tribunaux doivent se demander quel type de garde répond le mieux à l'intérêt de l'enfant, compte tenu de toutes les circonstances. Par exemple, en matière de garde partagée, on estime généralement que certains critères doivent être réunis pour que ce type de garde puisse réellement servir le meilleur intérêt de l'enfant concerné:


Les deux parents sont également compétents et capables de s'occuper de l'enfant;

Il existe un degré de communication et de coopération suffisant entre les parents pour que ce type de garde puisse s'exercer sans nuire à l'enfant;

Les domiciles des parents sont suffisamment rapprochés l'un de l'autre.


Carly

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 21:05:18 EST  
Tipoune, je comprends ce que tu essais d'expliquer, même si je ne suis pas d'accord avec plusieurs de tes affirmations.

Tu as dit plus haut que les juges ne sont pas «objectifs et logiques» et que tu en as «assez vu» pour pouvoir porter ce jugement. Ça me laisse perplexe. Tu as le droit à ton opinion (comme n'importe lequel contribuable), mais je n'ai pas l'impression que tes connaissances du système judiciaire sont suffisantes pour être toi-même objective.

En passant, la priorité de garde accordée à la mère (SI priorité il y a)... ce n'est ni, une loi... NI une disposition Wink .

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Lilylou

Inscrit le :
02 févr. 2008

Posté le: 27 février 2008 20:20:01 EST  
Moi je me questionne, si un couple se sépare, et les 2 parents sont aptes à avoir la garde, qui va ''gagner''?
À force de vous lire, je me mettais dans cette situation, et je pense que si moi et mon chum on allait en cour, le juge pourrait trouver ca difficile de donner la garde plus à un qu'à l'autre...alors il va se baser sur quoi?
Moi j'ai toujours eu l'impression que la mère avait une longueur d'avance...mais à vous lire je n'en suis plus certaine...

mimi

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*Soleil*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 17:04:49 EST  
Mikka, merci je l'ignorais. Le gars en question en payait une avant d'être sur l'aide-social.

Pour les autres, c'est facile de juger quelqu'un sur l'aide social. Parce qu'il est sur l'aide social c'est un trou-de-cul? Wow! Belle phylosophie de vie!


Je n'ai jamais dit ça, mais ça prend bien une raison pour être inapte à travailler non? S'il est capable de travailler et qu'il décide de ne pas le faire, c'est étrange et ça mérite un questionnement selon moi, et s'il n'est pas capable de travailler, est-ce qu'il est capable de s'occuper de ses enfants? Peut-être qu'un juge a déterminé que non? Peut-être que sa santé est trop fragile? J'sais pas moi, je ne connais pas CE gars là, mais ça vaut la peine de se questionner, non?

Une personne ne cesse pas d'être fonctionnelle et auto-suffisante sans raison, faut voir pourquoi il est devenu dépendant des autres, si un juge a déterminé qu'il n'était pas la meilleure personne pour s'occuper de ses enfants après avoir étudié les faits, il devait avoir des raisons selon moi. Le tout blanc et tout noir, je n'y crois pas.

La loi n'indique pas que la mère doit avoir la garde, c'est du cas-par-cas. Si je juge donne la garde à la mère, il a ses raisons selon moi, et les cas d'abus et d'erreur sont l'exception, pas la norme.

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 27 février 2008 16:07:33 EST  
Mikka, merci je l'ignorais. Le gars en question en payait une avant d'être sur l'aide-social.

Pour les autres, c'est facile de juger quelqu'un sur l'aide social. Parce qu'il est sur l'aide social c'est un trou-de-cul? Wow! Belle phylosophie de vie!

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 15:15:24 EST  
Les juges doivent rendre des verdicts selon la loi et non selon le gros bon sens. Alors comme les lois ne sont pas toujours adéquates dans toutes les situations, ça mène inévitablement à des accrocs plus que déplorables. La logique devrait définitivement avoir plus de place en cour.


Je ne suis pas certaine que je comprends...

Dans ton autre message tu semblais dire que les juges n'étaient pas «objectifs et logiques». Et dans ce message-ci tu dis que ce sont les lois qui ne sont pas toujours adéquates ???

La logique... c'est les lois qui ne le sont pas, les juges qui ne le sont pas, ou encore les juges qui n'ont pas la latitude de l'appliquer ???

Désolée, c'est peut-être le manque de sommeil... mais là je ne te suis plus ! Laughing

Carly

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*Soleil*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 15:04:57 EST  
Les juges doivent rendre des verdicts selon la loi et non selon le gros bon sens.


De quelle loi s'agit-il dans le cas des gardes partagées? À part l'indexation de la pension alimentaire, il n'y a pas de formule "obligée" pour la garde des enfants à ce que je sache, c'est toujours du cas-par-cas, donc je ne comprends pas de quelle loi tu parles... peux-tu expliquer svp?

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*Soleil*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 15:02:51 EST  
Je seconde ce que Carly dit. 100 fois d'accord.

Et puis qu'est-ce qu'un homme qui est capable de traverser la ville en métro pour s'occuper de ses enfants fait sur l'aide sociale au juste? On a le plus faible taux de chômage depuis des décennies, les emplois pleuvent, ça ne lui est pas passé par la tête qu'un bon père doit se démener pour subvenir aux besoins de ses enfants plutôt que de se faire vivre et se plaindre? Peut-être que le juge trouvait que c'était pas un modèle impressionnant pour ses enfants...


Les juges ne sont pas des gens choisi au hazard comme ça, sans jugement et objectivité, ils ont de nombreuses années d'études et d'expériences, et doivent être réputés pour leur bon jugement afin d'être nommés juges.

La garde partagée, c'est pas tout le monde qui est d'accord que c'est l'idéal pour des enfants... certains pensent que l'enfant doit avoir une demeure principale, et voir l'autre parent régulièrement, mais pas se faire déchirer entre deux maisons à vivre dans des valises, et à avoir aucune maison qui s'appelle "chez lui", parce que c'est soit chez papa, soit chez maman, mais jamais chez lui...
Mais voilà, les parents pensent souvent plus à eux qu'aux enfants, ils se disent qu'ils ont "le droit" autant que l'autre d'avoir les enfants, alors ils les déchirent en deux parce qu'ils ont décidé qu'ils en avaient le droit!! Moi je crois que pour le bien de l'enfant, une demeure doit être principale, et l'autre secondaire, on ne divise pas un enfant comme on se diviserait un gâteau..... Si mon mari était prêt à se battre jusqu'à exiger la garde partagée, je préférerais lui laisser les enfants et les voir le plus souvent possible que de les déchirer en deux et les faire vivre dans des valises. Ça fait maintenant 20 ans que les premiers enfants-valises sont nés, et les résultats ne sont pas dutout gagnants... il y avait eu une émission Enjeux il y a un an ou deux à ce sujet, plusieurs psychologues s'entendaient pour dire que le fait de vivre divisé entre deux maisons était la recette de l'échec. Moi je pense que certains juges doivent penser ça aussi, et si le père n'est pas prêt à assumer les enfants la grosse majorité du temps, ça revient à la mère de le faire, n'oublions pas que dans 80% des divorces, les pères ne demandent pas la garde des enfants, même pas un partage de garde, juste des visites....

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 14:27:43 EST  
Effectivement, mais tant qu'à avoir besoin de juges, autant en avoir des objectifs et logiques!!


Et tu te bases sur quoi au juste pour dire qu'ils ne sont pas objectifs et logiques ??? Anxious

Carly

Sur ce que j'ai observé à date dans plusieurs cas d'élèves en difficulté avec qui j'ai travaillé. Ç'en est assez déroutant! Les juges priorisent beaucoup les mères parce que c'est des mères et apparamment que y'a rien de mieux qu'une maman même si elle est un peu disjonctée...

Donc, si je comprends bien tu es dans le domaine de l'enseignement ? Tu as travaillé avec des élèves en difficultés ? Désolée, mais je ne vois pas en quoi cette expertise te permet de qualifier le travail des Juges Anxious

Tu te bases sur le fait que des mères disjonctées ont la garde de leurs enfants ? En quoi est-ce nécessairement suite à un mauvais jugement ??? Peut-être que le père ne voulait pas la garde, peut-être que le père ne voulait pas se battre pour la garde, peut-être que le père n'est pas mieux que la mère,... des «peut-être», il y en a des milliers !!!

Habituellement, de l'extérieur, on a UNE version des faits, UNE vision de la réalité. Le Juge a, au moins, les deux versions de l'histoire, il a entendu des témoignages, lu des expertises et il connait le droit. C'est déjà pas mal plus que Monsieur et Madame tout le monde qui juge des situations de vu de l'extérieur.

Ceci étant dit, le système judiciaire n'est pas parfait... mais pas aussi imparfait que les gens le laissent entendre.

Carly

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Mikka

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 13:50:02 EST  
Tipoune c'est vrai qu'il en existe des injustices, mais à mon avis elles sont des deux côtés. On porte plus attention maintenant sur celles faites aux hommes peut-être parce que de nos jours les hommes désirent plus participer à la vie de leurs enfants. Auparavent c'était principalement les femmes qui la vivaient l'injustice et toutes les manières possibles.

Pourquoi encore aujourd'hui on priorise la mère? A mon avis c'est fort simple, généralement c'est la seule qui ne peut réellement pas se soustraire à ses responsabilités parentales. Juste pour illustrer, une assistée sociale devra pourvoir aux besoins de son enfant, qu'elle soit sous le seuil de pauvreté ou non, mais un père peut s'en soustraire bien facilement et beaucoup ne s'en prive pas. Il y a tellement d'hommes qui camouflent des revenus pour seule fin de diminuer une pension, dès qu'on touche aux sous ca devient une injustice alors que c'est pour l'enfant au final.

Des histoires d'injustice il y en a des deux côtés, aucune n'est pire que l'autre à mon avis. Sur ce point il y a peut-être un équilibre entre les deux sexes. Quant à moi la responsabilité incombe aux parents eux-mêmes. Quand tu fais un enfant avec un con ou une conne, tu resteras pris avec le con ou la conne lors de la séparation. Il n'y en a pas des histoires d'horreur quand les adultes sont conséquents et eux-mêmes préoccupés du bien des enfants, personne n'aurait besoin de juges s'il en était toujours ainsi.

Et avant qu'on fasse une remarque quant aux choix du père ou de la mère de nos enfants, je précise que je parle en connaissance de cause, j'ai fait un enfant avec un con, j'assume ce qui vient avec et je ne crie pas à l'injustice pour autant.

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Mikka

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 13:16:19 EST  
Carly, je crois qu'elle se base sur tous les injustices qu'il peut y avoir. Il n'y a pas grand juge qui est objectif quand ça a trait aux enfants.

Leur priorité est selon eu le bien de l'enfant mais ils donnent toujours raison à la mère.

Un ami a mon chum est sur l'aide-social, il reste à mtl-nord et son ex reste à Lachine avec les enfants. Elle a sa voiture, son nouveau chum également en plus qu'il gagne 75 000$ par année. Il doit payer une pension quand même et c'est lui qui doit aller chercher les enfants en metro et autobus. Ou est la justice là-dedans? Moi j'en vois pas. C'est pas que je protège ce gars, c'est un vrai con. Mais ce qu'il vit est injuste et il y en a pas mal plus qu'on croit des gars dans des situations du genre. Pourquoi? Parce que les juges ne sont pas objectif ni logique.


Megelo


Comme Carly et Kelly-ann21 je confirme qu'un assisté social ne paie pas de pension. Lorsque les revenus d'un individu sont de moins de 10 000$ annuellement aucune pension n'est exigée, c'est considéré comme un revenu minimal.

Autrement, dans la situation que tu racontes je ne connais pas tous les tenants et aboutissants. Mais une chose que je retiens c'est que dès lors qu'on a un enfant il n'y a aucune raison qu'on en prenne pas la responsabilité que ce soit financièrement ou autrement. Je ne vois pas pourquoi un père devrait être soustrait à ses obligations dû à la situation du chum de la mère ou de la mère elle-même. Aucune injustice là-dedans quant à moi. Si la mère était elle-même assistée sociale elle devrait bien les assumer les responsabilités financières alors que le père niette. Aberrant à mon sens. Même chose pour les déplacements engendrés pour ses droits de garde, c'est lui le père, à lui de faire ce qu'il faut pour voir ses enfants incluant prendre le bus etc...

Une amie m'a déjà raconté qu'une fille qu'elle connait doit verser une pension à son ex pour la garde de leurs 2 fils, c'est lui qui a la garde légale. Elle s'offusque que puisque monsieur gagne trop, il n'a pas droit aux allocations alors que s'il acceptait de faire une petite entourloupe elle pourrait les recevoir à sa place et ainsi acquitter plus facilement les montants de pension qu'elle doit verser. Beaucoup autour s'accordent pour dire que c'est injuste pour elle, qu'il fait tout pour lui pourrir la vie. Ben moi tu vois je trouve ca juste normal qu'elle verse des sous pour ses fils. Elle ne fait pas vivre monsieur ce sont pour ses fils point à la ligne et ils y ont droit, que la mère soit moins bien nantie ou pas.

Comme Carly l'a si justement souligné plus haut, y a toujours 2 faces à une médaille. Chaque histoire a ses zones grises et bien rarement l'intéressé(e) va reconnaître ses torts.

Notre système de justice n'est pas parfait, c'est clair, mais c'est ce qui s'approche le plus de l'équité malgré tout pour l'ensemble de la société. Je pense que les citoyens montraient aux barricades si leurs impôts devaient être rehaussés pour permettre du cas par cas dans un système de justice idéal. Tout a un prix.

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kelly-ann21

Inscrit le :
18 avr. 2007

Posté le: 27 février 2008 12:28:46 EST  
j acquise carly ..une personne sur l aide sociale ne paye pas de pension alimentaire... :o

alors je vois pas comment il peut payer une pension a son ex...

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 12:23:07 EST  


Un ami a mon chum est sur l'aide-social, il reste à mtl-nord et son ex reste à Lachine avec les enfants. Elle a sa voiture, son nouveau chum également en plus qu'il gagne 75 000$ par année. Il doit payer une pension quand même et c'est lui qui doit aller chercher les enfants en metro et autobus. Ou est la justice là-dedans? Moi j'en vois pas. C'est pas que je protège ce gars, c'est un vrai con. Mais ce qu'il vit est injuste et il y en a pas mal plus qu'on croit des gars dans des situations du genre. Pourquoi? Parce que les juges ne sont pas objectif ni logique.


Megelo


Désolée, mais une personne sur l'aide sociale ne peut être condamnée à payer une pension alimentaire. Il te manque sûrement un bout de l'histoire.

Carly

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 27 février 2008 11:20:14 EST  
Carly, je crois qu'elle se base sur tous les injustices qu'il peut y avoir. Il n'y a pas grand juge qui est objectif quand ça a trait aux enfants.

Leur priorité est selon eu le bien de l'enfant mais ils donnent toujours raison à la mère.

Un ami a mon chum est sur l'aide-social, il reste à mtl-nord et son ex reste à Lachine avec les enfants. Elle a sa voiture, son nouveau chum également en plus qu'il gagne 75 000$ par année. Il doit payer une pension quand même et c'est lui qui doit aller chercher les enfants en metro et autobus. Ou est la justice là-dedans? Moi j'en vois pas. C'est pas que je protège ce gars, c'est un vrai con. Mais ce qu'il vit est injuste et il y en a pas mal plus qu'on croit des gars dans des situations du genre. Pourquoi? Parce que les juges ne sont pas objectif ni logique.


Megelo

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 février 2008 09:49:21 EST  
Effectivement, mais tant qu'à avoir besoin de juges, autant en avoir des objectifs et logiques!!


Et tu te bases sur quoi au juste pour dire qu'ils ne sont pas objectifs et logiques ??? Anxious

Carly

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 26 février 2008 20:11:54 EST  

Faudrait un peu plus de jugements objectifs et logiques dans les cours du Québec!


Si les gens étaient eux-mêmes objectifs et logiques lorsqu'ils se séparent... il n'y aurait pas besoin qu'un juge le fasse pour eux !

Carly

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 26 février 2008 20:09:20 EST  
Pour ma part, je dis qu'il y a deux côtés à une médaille... tout n'est jamais noir, jamais blanc.

Carly

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Anonyme

Inscrit le :
23 oct. 2007

Posté le: 26 février 2008 14:31:13 EST  
Malheureusement j'en connais et c'est triste. Il y a bien des histoires d'horreurs concernant des papas qui ne s'occupent pas de leur enfant, mais il y en a tout autant que c'est l'inverse. C'est le système de "justice" qui leur empêche de faire plus.

Désolant.

Megelo

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