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Pension alimentaire

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theod

Inscrit le :
12 avr. 2010

Posté le: 12 avril 2010 21:12:39 EDT  
Salut à tous et à l'aide!!!
Mon chum a un fils en garde partagée, qu'advient-il de la pension alimentaire quand nous avons un autre enfant? Est-ce que ça influence le montant de la pension?
Merci de me répondre
Theod 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 23 avril 2010 13:54:40 EDT  
Pfffffffffff rien ne change... à moins de consulter un avocat et prouver que le montant de la pension occasionne de sérieuses difficultés.

Je compatis, mon chum a un garçon de 14 ans, et nous avons deux filles ensemble, pourtant le montant versé n'a pas changé. Ce sont mes filles qui écopent! De plus, le montant annuel versé en pension est compris dans le revenu de ma famille, donc mes allocations sont moindres que ce qu'elles devraient être.

 

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mirabelle

Inscrit le :
22 mars 2010

Posté le: 23 avril 2010 23:07:46 EDT  
Je ne suis pas certaine que le fait que vous ayez un enfant de plus ne compte pas dans la balance. Je ne peux pas dire, mon chum versait une pension à son ex (on avait la garde partagée de ses deux enfants) et quand nous avons eu notre fille, il n'a pas fait revisé le montant... Et là, on les a temps plein.... pu de pension à payer et pas de pension de reçue... ni allocations.... Mon chum est un procrastinateur!!!! Il n'a pas fait le changement de garde légal ni demandé les allocations (ça se fait sans le consentement de la mère.... les papiers sont tous devant l'ordi depuis plusieurs mois!).  

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youkette

Inscrit le :
02 avr. 2010

Posté le: 30 avril 2010 13:14:43 EDT  
le fait d'avoir un autre enfant,ne change rien a la pension alimentaire,il se base sur le salaire du pere ou du couple et ne prennent pas en compte le nouvel enfant au foyer,pour mon chum c'est la meme chose et meme en payant un avocat ca ne change en rien.Suis desolé 

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Carly

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12 sept. 2007

Posté le: 5 mai 2010 15:02:05 EDT  
youkette a écrit
le fait d'avoir un autre enfant,ne change rien a la pension alimentaire,il se base sur le salaire du pere ou du couple et ne prennent pas en compte le nouvel enfant au foyer,pour mon chum c'est la meme chose et meme en payant un avocat ca ne change en rien.Suis desolé 


Ce n'est pas tout à fait vrai !

En fait, si l'arrivé de cet enfant fait en sorte que le montant versé en pension alimentaire occasionnerait des difficultés excessives, le montant pourrait être revisé.

http://www.educaloi.qc.ca/loi/parents/149/

«Si l'un des parents estime que le montant de la pension alimentaire lui cause des « difficultés excessives », il peut demander au tribunal une réduction ou une augmentation de ce montant.

La loi prévoit certains cas pouvant entraîner des difficultés excessives :


frais liés à l'exercice de droits de visite : par exemple, si les parents résident à une distance considérable l'un de l'autre;

autres obligations alimentaires : par exemple, si l'un des parents assume la garde ou l'entretien d'un enfant issu d'une autre union;

dettes contractées pour des besoins familiaux : par exemple, si l'un des parents se trouve à payer seul des dettes contractées pendant la vie commune pour les besoins de la famille.

Les tribunaux ont eu à se prononcer dans d'autres circonstances :


non-exercice des droits d'accès : dans certains cas, on a tenu compte de la charge additionnelle que supporte le parent gardien quand l'autre parent ne prend jamais les enfants;

maintien du niveau de vie : à l'occasion de demandes de révision d'une pension alimentaire qui avait été fixée avant l'entrée en vigueur des nouvelles règles, on a augmenté la pension pour ne pas pénaliser les enfants;

faible revenu d'un parent : parfois, la contribution d'un parent serait tellement minime que le tribunal décide de ne pas en tenir compte.

Pour convaincre le tribunal de diminuer ou d'augmenter la pension alimentaire, il faut démontrer que le résultat de l'application du formulaire cause réellement des difficultés excessives. Celles-ci ne se résument pas à devoir réduire quelque peu son train de vie, mais bien de ne pas être en mesure de payer un tel montant ou de ne pas pouvoir joindre les deux bouts.

Le tribunal tiendra compte non seulement des revenus des parents, mais également de leurs actifs : c'est d'ailleurs particulièrement pour cette raison que le formulaire contient une partie où l'on inscrit l'actif et le passif de chaque parent. Il pourra aussi tenir compte des ressources personnelles de l'enfant (par exemple, s'il a reçu un héritage). 

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Carly

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 5 mai 2010 15:04:03 EDT  
Désolée... je voulais mettre en italique ce que j'ai cité et souligner les passages importants... mais le bug m'en empêche Rolling Eyes

Carly 

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theod

Inscrit le :
12 avr. 2010

Posté le: 6 mai 2010 14:10:08 EDT  
Merci de vos réponse les filles. Nous avons consulté un avocat il y a quelques semaines et on s'est fait dire que le salaire de mon chum était trop élevé. Par contre nous avons aussi appris quelques jours ensuite que j'attendais notre deuxième enfant. Enfin nous verrons bien.... D'autant plus que la charmante maman (sarcasme) se présente au BS... bientôt... 

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Patchouly

Inscrit le :
25 août 2008

Posté le: 19 mai 2010 08:39:52 EDT  
%$??%$$$ pension de $%?&*&
Je te comprend tellement bien. J'ai eu mon premier garçon seul. Le père s'en ai jamais occupé. Jamais eu de pension rien. Bref père inconnu! J'avais un bon salaire en plus des allocations qui étaient aussi intéressante.

J'ai rencontré mon conjoint, qui lui avait une garde partagé (une semaine sur deux) de ses deux enfants. Lorsque nous avons décidé d'amménager ensemble, et aussi avec l'arrivé de notre bébé, son EX a décidé de nous faire du trouble. Mon conjointe payait tout à ses enfants. Ils n'ont jamais rien manqué.

Ils sont allés en cour car son ex était jalouse. Elle voulait lui enlever la garde. Comme elle n'a pas réussi, elle a eu une pension. Pension qui me fait royalement sortir de mes gonds, puisque maintenant il paye plus qu'avant. De plus, puisque nous sommes maintenant conjoint de fait, mes allocations pour mon premier fils ont diminué (je n'ai pas de pension pour lui moi, et j'ai la garde à temps plein). Et l'allocatio pour mon dernier aussi.

C'est injuste, en plus de payer une pension, moi je suis coupé. Tout cela car une femme pas très loin est jalouse et veux se faire vivre parle père de ses enfants. 

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[email protected]

Inscrit le :
20 avr. 2008

Posté le: 14 novembre 2010 15:52:21 EST  
je comprend votre point de vue mais ces enfants d une autre union ont droit a cette pension c est pas parce que le chum refait sa vie et a d autre enfant que les enfants de la premiere union doit etre penalisé!!! 

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theod

Inscrit le :
12 avr. 2010

Posté le: 15 décembre 2010 19:21:27 EST  
D'accord avec toi, mais quand tu sais ce que la mère sur le bs se paie et ne paie pas pour son fils avec la pension, je te jure que c'est frustrant. 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 30 décembre 2010 11:51:20 EST  
même problème ici... j'ai un chum très vulnérable et qui se sent coupable de ne pas être là à temps plein pour son fils... ça lui a pris 3 ans à se décider d'entamer des procédures de divorce... bref notre fille avait 1 an passé quand le divorce a été proclamé... avec le jugement de cours pour la pension...

son ex ne fait pas ses déclarations d'impôts, travaille au noir (coiffe et donne des cours de chant), est préposée aux bénéficiaires et en plus reçoit une pension de 600$/mois pour un de ses 2 autres enfants (mon conjoint n'est pas le père)... en plus d'avoir les alloc familiales pour mère monoparentale ayant 3 enfants à charge !!!!

mon chum paye 300$/mois... réglé à l'amiable, le juge avait même dit que c'était un peu trop, mais mon chum a dit que ça faisait déjà 2 ans qu'il versait ce montant alors il était ok avec ça... on a l'enfant à TOUS les w-e + vacances de Noel + TOUT l'été... et l'été il faut quand même verser la pension à Mme même si elle n'a aucune dépense vs l'enfant !!!!!

mon chum avait fait une entente verbale avec elle pour l'été pour ne pas lui verser la pension... mais elle a rapporté à la perception des pensions alim que mon chum ne lui avait rien donné pendant 3 mois... donc mon chum a reçu un avis de retard et qu'il ne pourra plus verser la pension à elle directement, qu'il devra faire les chèques à l'ordre dès maintenant !!!!

en plus qu'elle a dit qu'elle avait l'intention de faire une demande de BS (car ça l'air qu'elle pourrait exiger qu'il lui verse une pension en plus de celle pour son fils ARGGGG)

alors si vous voulez partir un club d'ex vipères, je suis partantes Mad Laughing  

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 12 janvier 2011 10:40:09 EST  
Vos témoignages sont plus que décourageants, mon chum verse aussi une pension et je me disais qu'avec l'arrivé de notre bébé, il y aurait un ajustement... mais là vous semblez toutes dire que je suis dans le champs... Et vous me dites qu'en plus mes prestations que je recois pour mes deux filles seront affectés, j'en suis doublement choquée... comment le montant donné à l'ex ne peut être soustrait au revenu familial? il s'agit pourtant d'une dépense énorme qui transparait sans équivoque dans un budget familial! Et de voir que certaines profitent du système par dessus ca, c'est plus que révoltant! 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 17 janvier 2011 21:40:24 EST  
Emeraude27

Nous sommes en plein processus actuellement, alors voici comment fonctionne la révision des pensions alimentaires.

À la base, rien ne change lorsqu'un père a de nouveaux enfants avec une nouvelle conjointe.

Pour qu'une pension soit révisée (à la baisse ou à la hausse), il doit y avoir des faits comme une baisse ou une hausse significative du salaire de l'un, de l'autre ou des deux parents. Le père peut aussi évoquer des difficultés pour justifier une demande de révision. Maintenant, la Loi dit que les difficultés n'ont plus besoin d'être "excessives", il faut cependant prouver que les difficultés sont réelles, pas simplement de dire que le budget est serré. Il faut démontrer qu'on arrivera pas si la pension demeure la même.

Maintenant, pour entamer les procédures, il faut soit demander des séances gratuites de médiation, où les deux parents tenteront de négocier une entente. Sinon, c'est devant la Cour que ça se décidera. Il faut alors intenter un recours de modification de pension alimentaire.

Quant aux allocations des familles recomposées, oui, elles sont moindres car le gouvernement calcule le revenu familial sans tenir compte des pensions alimentaires.

Voici un exemple. Supposons un salaire de monsieur 30 000 $ et nouvelle conjointe (moi) 20 000 $. Mettons que la pension est de 4000$ par année. Notre revenu familial pour calculer nos allocations (2 enfants) est de 50 000 $ même si en réalité nous disposons de 46 000 $. Pendant ce temps, l'ex conjointe de monsieur gagne 40 000 $ et son conjoint aussi. Donc revenu familial de 80 000 $ qui est calculé pour ses allocations (1 enfant) mais en réalité c'est 84 000 $.

Il me semble que le gouvernement, dans son optique de ne pas pénaliser les enfants, fait une erreur en ne déduisant pas les pensions payées du revenu de la famille recomposée. Il serait simple de calculer les allocations sur le montant réel, car les pensions sont gérées par Revenu Québec... Même les femmes monoparentales qui se remettent en couple sont pénalisées si leur nouveau conjoint paie une pension!  

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 17 janvier 2011 23:04:50 EST  
Kaflo,
Je te remercie d'avoir pris le temps de répondre à mes questionnements et laisse-moi te dire que tu l'as fait avec brio, tout est bien clair, merci beaucoup!

Ce n'est évidemment pas ce que j'aurais voulu obtenir comme réponse si on veut mais bon, le gouvernement ne semble pas être juste à tous les points de vues...

Tu mentionnes le montant de la pension mais ca c'est sans compter tous les frais que le père défraient inévitablement à part tout ca... Pcq il achète des vêtements et toutes sortes de trucs quand son enfant est avec lui et qk part c'est tout à fait normal... Puis dans notre cas, il est le seul à faire les voyagements pour la garde, ce qui constitue des voyagement de plus de 2 heures pour aller le chercher et le mm temps pour le retour... Finalement, maman a la belle vie! Ça c'est sans compter qu'elle a tout gardé (maison et ce qui va avec), qu'elle gagne plus que mon chum en frolant le 90 000 $ par année, qu'elle Roule en bmw, voyage plusieurs fois par année qu'elle a un chum encore plus riche qu'elle! Pendant ce temps, on a du mal a amassé une mise de fond pour une maison et on doit faire attention à toutes n os dépenses...Voilà c'est quoi la justice! 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 18 janvier 2011 08:42:59 EST  
Wow, nos histoires se ressemblent pas mal...

En plus de la pension, nous aussi, on assume tous les frais de déplacements, environ 560 km chaque week-end de visite. Ces temps-ci, c'est environ 60 $ d'essence dans notre mini-fourgonnette. On a même changé d'auto parce qu'avant c'était une location et on dépassait toujours le km alloué!

Il y a aussi les frais supplémentaires que madame essaie de nous faire payer - école privée, cours et loisirs privés, ect... Et nous aussi, elle gagne plus que mon chum + moi ensemble (+ son conjoint qui a aussi un revenu élevé), elle n'a qu'un enfant, alors que nous en avons trois, elle fait 3-4 voyages par année à l'étranger, etc...

Je sais qu'en gagnant plus que nous, elle peut se permettre toutes ces choses et ce luxe. Tant mieux! Mais le hic, c'est qu'elle nous réclame 50% de ces dépenses non essentielles et luxueuses. Nous on peut pas ! Alors, c'est assume ton luxe et paie le! On fait notre part avec le reste. Si l'enfant vivait avec nous, on ne paierait pas pour tout ça! 

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 18 janvier 2011 15:01:28 EST  
Effectivement, nous situations se ressemblent beaucoup! Comme j'ai moi-même 2 enfants et que nous attendons notre 1er enfant issus de notre union, avec son garçon qui vient un week-end sur 2 dans notre cas, nous avons aussi plus d'enfant à notre charge qu'elle... Et elle a aussi essayé de faire payé l'école qui n'est pas privé mais couteuse puisqu'il est dans un programme de sports-études à part la pension, mais mon chum a refusé...  

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Alice AA

Inscrit le :
02 déc. 2010

Posté le: 22 janvier 2011 09:28:48 EST  
Panique à bord !!!
Salut les filles,

En vous lisant je panique... L'ex de ma conjointe qui ne s'est jamais intéressé à ses 3 enfants à soudain décidé de demander la garde partagée ! Et vu qu'il a des difficultés financières, cela semblait bizarre mais là c'est évident que son motif doit être l'argent!
Il a des dettes contractées durant la vie commune et a les enfants ) mi-temps maintenant :-S Ma conjointe peut à peine boucler ses fins de mois mais gagne plus que lui est-ce qu'elle peut qu'en même payer une pension alimentaire ???!!!
Et je suis d'accord qu'il ne faut pas pénaliser les enfants d'une précédente union mais la constance de la pension est artificielle car vraiment un nouvel avec la même personne ou non entraîne une modification de budget , etc... Le système me semble vraiment mal fait ! 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 22 janvier 2011 11:14:16 EST  
C'est tellement mal fait que : les revenus comptabilisés pour la pension font en sorte que le fils de mon mari "vaut" plus de 10 000 $ par année (montant qui sert à la contribution) mais mes filles valent ensemble moins de 9500$ pourtant le père est le même et a le même revenu d'un côté comme de l'autre. C'est la mère qui a un revenu élevé, donc le gouvernement suppose le train de vie qui va avec même si lorsque cette cellule familiale vivait ensemble *il y a plus de 10 ans* les revenus n'étaient pas aussi élevés. Donc, on paie plus dans une famille que dans l'autre et cela ne devrait pas arriver. En ne voulant pas pénaliser l'enfant d'une première union, on se retrouve à pénaliser les suivants... c'est un bon système pour les mamans dans le besoin, mais un très mauvais quand la maman a beaucoup de ressources.

Alice AA, à ta question, je dirais OUI elle peut être obligée de payer une pension si elle gagne plus. 

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Alice AA

Inscrit le :
02 déc. 2010

Posté le: 22 janvier 2011 21:00:59 EST  
OMG
Quoi Kaflo ! Je suis choquée ! C'est horrible comment est-elle supposée trouver plus d'argent pour payer une pension alors qu'elle même a du mal à finir ses fins de mois ?! Ca n'a pas de sens ce système !
Surtout que lui ne fait rien pour en gagner plus et qu'il a gardé la maison parce que ma conjointe a du faire faillite car elle ne pouvait pas la garder !!!
Du coup si je lis bien il a gardé des dettes contractées durant la vie commune et peux jouer de ça mais ça me parait fou , j'en ai mal au coeur là! Si il obtient une pension moi je ne le supporterais jamais... Jamais ... Même si ça veut dire partir Sad Je suis super triste... 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 23 janvier 2011 09:09:50 EST  
C'est horrible comment est-elle supposée trouver plus d'argent pour payer une pension alors qu'elle même a du mal à finir ses fins de mois ?! Ca n'a pas de sens ce système !


C'est vraiment mal fait...

Nous devons utiliser notre crédit pour boucler nos mois. Cartes, marges, etc... nous payons la pension et ce qui reste, ben, on vit avec et on fait vivre nos enfants. Le point de mon chum : si j'arrive pas, je dois faire subir les privations à mes filles, donc, pourquoi seulement 2 de mes 3 enfants écopent de la situation ? En effet, pendant qu'on se serre la ceinture pour arriver, l'ex demande une hausse de pension pour payer... le soccer, l'école privée, les cours de musique, etc...... Aucun sens. SI tous les enfants étaient traités égaux, il n'y aurait pas de problème. 

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fillies

Inscrit le :
30 mai 2012

Posté le: 30 mai 2012 14:37:27 EDT  
Je suis très contente de voir que la situation inquiète d'autres personnes que moi! Sans vouloir vous décourager, j'ai contacté la RRQ, la direction des pensions alimentaires, le ministère de la justice... J'ai fait une plainte au RRQ concernant mes allocations diminuées du fait qu'ils ne prennent pas en compte la pension alimentaire que mon conjoint paie, environ 20000$/annuel. J'ai ensuite parlé au commissaire des plaintes du RRQ. Tous sont d'accord qu'il y a une injustice, mais tous disent qu'ils respectent la LOI! Donc on se bat contre une grosse machine, sans trop avoir de pouvoir. Ce qu'on m'a suggéré c'est de faire une pétition et la présentée à l'assemblée nationale! Mes enfants paient présentement pour cette situation puisque nous n'avons plus d'argent pour rien. Pendant ce temps, son ex rit carrément du système qui l'encourage à rester assise sur son derrière et attendre l'argent de la pension alimentaire et ses alloations dans le plafond puisqu'elle ne travaille pas et la pension n'existe pas pour ses revenus à elle. Elle a droit à toute l'aide disponible du gouvernement, des CLSC puisqu'elle fait pitié!!! Et de l'autre coté, nos enfants ont droit à rien et doivent devenir des enfants de seconde importance. On ne peut leur payer les activités que ses enfants à elle ont droit gratuitement puisqu'elle fait pitié et ainsi de suite. Le pire dans tout cela c'est que nous travaillons tous les deux à temps plein et on a moins d'argent qui nous reste dans nos poches qu'elle!!!!
C'est très fâchant et je suis épuiser de tout cela. Faudrait tous arrêter de travailler et profiter nous aussi des décisons douteuses du gouvernement. Peut-être que là ils se réveilleraient!!!  

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