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vice caché!!!quoi faire?

Auteur Message

*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 septembre 2008 17:59:11 EDT  
on viens de déménagé en juin dernier...
notre "fosse septique" qui n,en est pas une en réalité(puisard) coule a flot sur le gazon...ca pue cest non conforme et on nous avaient dit que tout le système l'était pourtant...
on a creuser et on a découvert une instalation "maison" faite avec une vieille "tinque" a l'huile...
on est sur le bord d'un lac...et sa nous coutera une petite fortune de faire une vraie fosse septique...
quels sont nos recours?
comment on procède?avec le vendeur?
on peu quand même pas lui dire tout bonnement qu'il doit payé la facture!
quelqu'un peu m'éclaircir sur le sujet?quelqu'un a déja eu un problème similaire?
on va envoyé une lettre au vendeur,mais après,on fait quoi?

merci!
coco qui est très traumatisé que sa mer... coule sur son gazon!

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Ti-poupou

Inscrit le :
06 juil. 2007

Posté le: 27 septembre 2008 18:29:32 EDT  
Avais-tu reçu un certificat de conformité de la fosse septique en passant chez le notaire? Si oui, il y a des recours. Sinon, le notaire et les agents d'immeuble n'ont pas bien fait leur travail, tu devais acheter une maison et des installations conformes. Informe-toi auprès du notaire pour les documents, il pourra te conseiller pour la suite... Je ne me souviens plus des procédures, j'ai arrêtée de travailler il y a 4 ans, alors je suis un peu déconnectée Laughing

Donne-nous des nouvelles!!!!

Ti-poupou

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amelie1980

Inscrit le :
27 févr. 2008

Posté le: 27 septembre 2008 18:34:55 EDT  
Moi je ferais premièrement évaluer le montant que cela va coûter pour faire réparer tout ça. Ensuite j'appelerais le vendeur pour lui dire qu'il vous avait dit que c'était conforme alors que ça ne l'était pas et que vous avez eu une soumission et que vous aimeriez prendre des arrangements avec lui. S'il ne veut rien savoir, une mise en demeure s'impose et après s'il ne veut toujours pas payer c'est soit les petites créances si le coût est en bas de 7000$ sinon ça prend un avocat. Mais je te recommande d'aller aux petites créances si par exemple cela coûtera 8 000-9000$ parce que sinon tu vas payer cher en avocat et pour 2000$ ça ne vaut pas la peine.

L'important est d'avoir un bon dossier pour prouver que vous ne le saviez pas et que c'était comme ça quand vous avez acheté.

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 27 septembre 2008 21:07:55 EDT  
merci de me répondre...

non je n'ai pas de certificat de conformité...ils n'en font pas pour les puissard...en fait un puisard est non conforme de toute facon même si il est fonctionel dans la pluspart des cas...sauf exeptions comme nous ou il a été fait avant que le rêglement ne change...si il n'y a personne qui formule une plainte pour odeur ou peut importe la raison,il demeure en rêgle...

mais là,il y a odeurs...cest là que ca devient un problème ,ca veut dire qu'il ne fonctionne plus bien...
en fait.si on voudraient,on pourait réparer le tout "comme dans le temps"...mettre d'autres drain francais...de la gravel autour et tout...
mais le problème risque de réaparaitre dans plusieurs années!
nous voudrions avoir l'esprit tranquille.

en fait,nous hésitons a faire les démarches contre le vendeur...cest beaucoup de temps d'énergie et d'argent qui est a prévoir de notre part...en plus l'hiver s'en vient il nous reste environ un mois pour tout rêgler et faire une installation neuve...la paperasse les soumissions etc...cest très peu de temps...j'ai des doutes que ca puisse se rêgler si rapidement...en plus on ne doit pas toucher a l'instalation si on veut des preuves...

nous sommes très embêtés....
merci pour la démarche a suivre quand même...

que feriez-vous a ma place?

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amelie1980

Inscrit le :
27 févr. 2008

Posté le: 27 septembre 2008 21:56:14 EDT  
J'avoue que je doute de tes chances de gagner en cours après ce que tu as écrit.

Personnellement j'irais rencontrer un avocat pour avoir une opinion juridique qui va te dire si oui ou non il y a matière à poursuivre.

Je l'ai déjà fait dans un cas car j'avais des doutes quant à ma cause et elle m'a sorti les articles de loi qui concernait ma cause, a mis les cartes sur tables quant à mes chances de gagner et m'avait même fourni un modèle de mise en demeure.

Ça m'avait coûté 90$ pour la consultation mais au moins j'avais une bonne idée de quoi faire après et de savoir si oui ou non j'avais des chances de gagner ma cause.

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Takhisis

Inscrit le :
02 mai 2006

Posté le: 28 septembre 2008 11:00:12 EDT  
On a acheter une vielle cabane il y a 2 ans. On savais qu'il y avait beaucoup de travail à mettre dessus mais c'était voulu. On a pas payer cher et au final, même avec nos rénovations terminer, elle va nous avoir couter pas mal moins cher qu'une maison neuve (voila pour la mise en contexte)

L'an dernier on paie un contracteur pour venir construire notre entrée. On a une entrée mitoyenne avec le voisin et la dame qui nous a vendue la maison appartenais les 2 maisons. Elle est venue nous dire de façon très peu courtoise "bon, maintenant je veux vendre la 2ième maison, faites vous construire une entrée" alors que légalement parlant on avait autant le droit d'utiliser l'entrée mitoyenne. On en fait pas trop de cas parce qu'on avait déjà prévu faire faire notre entrée de toute façon.

Alors finalement le contracteur vient faire notre entrée et aménager une partie de notre terrain. 4000$ plus tard, quelques heures avant la fin des travaux, le contracteur nous dit "hey, je connais je gars qui vivait ici avant et son eau était brancher sur le voisin pour sauver une taxe d'eau" Surprised

On fait les démarches nécessaire et on se rend compte avec la ville qu'effectivement notre eau est branché chez le voisin. Si un dégâts d'eau arrive chez lui et qu'il doit fermer l'eau, bien je me retrouve plus d'eau moi même...

Finalement je parle à l'ancienne propriétaire et je lui demande, elle me dit qu'elle nous avait dit "oui mais la plomberie était à refaire". Ouf, méchante plomberie...

On a fait faire une évaluation du cout des travaux (en plus on doit démolir une partie de notre entrée neuve pour passer les tuyau) et on a été voir un avocat avec ça.

On est 100% dans notre droit pour le cout des travaux, le ré-aménagement de mon entrée et des dommages et intérêts.

En ce moment c'était une guerre de courrier recommander entre les 2 avocats du genre "tu vas payer" et "non je payerai pas".

Mais au final l'ancienne propriétaire s'est fait prendre à aller voir la ville pour qu'ils viennent fermer notre eau pour le fait qu'on était à 2 sur un même branchement... Mais elle avait pas le droit de faire ça et ça joue beaucoup en notre faveur.

Ça fait un peu plus d'un an que ça dure, mon entrée d'eau va être faite lundi et mardi prochain et la facture va être envoyer à l'ancienne propriétaire. En plus la ville l'attends dans le détour parce qu'elle payait juste une taxe d'eau ;)

Moi je te dis vas-y, contacte un avocat en premier lieu, il vont être les mieux placer pour te guider!

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 28 septembre 2008 11:31:24 EDT  
amélie...pourquoi doute tu de nos chances a gagné notre cause?

quand nous sommes emménagés,ca coulait déja...depuis plus d'un ans selonle voisin...
et nous ne pouvions pas faire inspecté le système a cause de la neige...
si nous avions étés informés,nous aurions fait baisser le prix de la maison cest certain, et nous aurions fait faire une installation neuve...cela dit,cest un vice caché cest certain!

takiera...
merci pour tes encouragements...tu as presque fini ...c'et presque rêgler..lâche pas!

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amelie1980

Inscrit le :
27 févr. 2008

Posté le: 28 septembre 2008 20:01:36 EDT  
Je te dis que j'ai des doutes parce qu'à la base ce n'est pas une installation conforme. Mais je ne connais pas assez ça pour te dire oui ou non tu as des chances, des fois on peut être surpris.

Nous dans notre région la ville a inspectée toutes les installations septiques et ceux qui n'étais pas conforme ont reçu une lettre les avisant qu'ils avaient un certain délai pour remédier à la situation. Maintenant c'est la ville qui s'occupe de vidanger les fosses septiques aux 2 ans donc les gens ne peuvent plus laisser ça aller comme avant.

Il faudrait savoir réellement ce que le vendeur vous a dit lorsque vous avez acheté. Dans notre cas, nous avions une lettre de conformité pour dire que l'isntallation était correcte.

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 28 septembre 2008 20:39:54 EDT  
tu veux savoir la meilleure...nous aussi cest la ville qui vide notre fosse au deux ans...cest grave hein?
dans nos papiers notarié,il est inscrit noir sur blanc que notre instalaton est légale étant donné quelle a été faite avant que la loi ne passe...cest bizzare...

l'agent nous avait dit que c'était une fosse avec deux réservoir...cest nimporte quoi!c'est une tinque a l'huile !!!bordel!!
le mieux sera de contacté un avocat...
merci de ton aide!

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amelie1980

Inscrit le :
27 févr. 2008

Posté le: 28 septembre 2008 22:08:54 EDT  
Si l'agent vous a menti en plus, je crois que vous aurez des recours contre l'agent d'immeuble.

En effet, une petite heure avec un avocat ne te coûtera pas si cher que ça et ça en vaudra sûrement le coût. Il pourra un peu plus te dire qui poursuivre et quoi faire.

Bonne chance!

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 19 octobre 2008 10:05:18 EDT  
ca y est on va entreprendre des démarches...
une mise en demeure...et si ca ne marche pas...les petites créances...

on a essayé de faire une entente a l'amiable avec le vendeur...on lui a demander de fournir seulement un voyage de gravel et de nouveaux tuyaux pour réparer le puisard...nous même...800$ environ...

il ne veut pas...il dit que lui il a rien a voir la-dedans...ce n'est pas lui qui a fait l'instalation septique!!
il a même osé nous dire de contacté l'ancien propriétaire!
cest parceque bonhomme cest toi qui doit payé...cest toi qui nous a vendu!!!libre a toi d'aller poursuivre celle qui t'a vendu la maison avant nous!mais bordel cest pas a nous de la poursuivre elle!

lui il s'en lave les mains!!
non mais je capote!on en reviens pas comment il est inconscient le pauvre gars...
il ne se rend pas compte a quel point ca va lui couter plus cher...peut-être 10 000$ selon l'instalation...

nous allons poursuivre quelqu'un!

on penses trop souvent que ca n'arrive qu'aux autres!
 

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Brasilia

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 21 octobre 2008 21:18:02 EDT  
Coco, es-tu certaine que tu peux réparer le tout sans tenir compte de toutes les nouvelles normes ?? C'est vraiment rendu sévère.. Avant de proposer une entente avec l'ancien proprio, tu devrais être certaine des règlements et du prix des travaux. Et je trouve que d'avoir un avis juridique serait vraiment important.. Bonne chance ! 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 21 octobre 2008 22:14:29 EDT  
Coco26: l'ex proprio a en parti raison... si tu entâmes des procédures de vices cachés, ça peut même remonter au proprio qui a fait l'installation de la fosse... oui, vous allez poursuivre l'ex-proprio... qui lui peut entâmer des procédures contre SON ex-proprio...

comme dit Brasilia , tu devrais demander un avis juridique... aviez-vous fait faire un test de potabilité de l'eau ?

j'espère vraiment que vous serez en mesure de régler le tout en petites créances... et pas plus loin...

et je viens de bien relire... en effet, si sur la fiche descriptive et le certificat de localisation il y est inscrit que c'est une fosse avec 2 réservoirs et que ce n'est pas du tout ça, informe toi à l'ACAIQ pour connaitre les procédures que tu peux prendre contre l'agent d'immeuble pour fausse déclaration...

et finalement... tu ne pourras pas refaire le puisard... c'est non conforme dans toutes les municipalités maintenant... il n'y a pas de droit acquis quand il y a un problème... il faut absolument mettre un puit + fosse septique...

est-ce que votre hypothèque est assurée Genworth ou SCHL ? 

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Baquardie

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 22 octobre 2008 10:20:38 EDT  
J'ai une fosse septique et un champ d'épuration alors je connais *un peu* le sujet... Par contre dans mon cas c'est pour une construction 2007...

Moi non plus je ne pense pas que tu vas juste pouvoir le faire réparer. D'après moi tu seras obligés de tout refaire, la fosse septique et le champ d'épuration... Dit toi que c'est pour le mieux parce qu'après t'en auras pu de trouble pour un méchant bout! Bonne chance... Tu habites où, parce que je pourrais te recommander l'oncle de mon chum il est excavateur c'est lui qui a fait nos installations septique, pour le puit je pourrais te recommander mon beau père... Tu te ferais pas crosser par eux autres! Wink  

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 22 octobre 2008 11:53:10 EDT  
une autre bonne raison de régler le problème tout de suite: la revente de ta maison... tu n'auras plus de problèmes par la suite... Wink  

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 22 octobre 2008 20:37:30 EDT  
merci les filles pour vos remarques et conseils!

dans ma municipalité,il y a souvent des cas de puisard qui ne fonctionnent plus bien...on peut faire réparer et ensuite faire inspecté par la ville qui nous dira si cest ok...si on a un droit aquis...ce qui est notre cas...

cest ce qu'on a offert au vendeur...pour la modique somme de 800$...
d'aller en cour ne nous enchante pas du tout!!!

mais puisqu'il ne veut pas mettre un cent...on embarques dans la grosse affaire judiciaire...
j'ai déja fait installer une fosse septique neuve moi aussi auparavant et je sais comment ca fonctionne...

mais la on ne parle pas de réparer une fosse septique normale...on parle d'un puisard...
nous sommes 30 environs au bord du lac et seulement 2 on une instalation normale avec champ d'épuration et tout...le reste ce sont des puisards...comme nous...
cest a nous d'en faire l'entretien...si il brise cest a nous de le réparer...

ce qu'on voulait faire cest le réparer...cest un systeme de 20 ans et cest normal qu'il bouche un moment donné...
mais ce qu'on ne prend pas cest qu'il était déja brisé et qu'on nous a vendu ca en nous disant que c'était autre chose qu'un puisard en réalité...on nous a menti...
c'était l'hiver ,donc impossible de le voir!!!


pour ce qui est de l'eau elle n'est pas a risque...le puits est en haut de notre terrain et le puisard en bas...et on a eu un test d'eau avant l'achat de notre maison...cest obligatoire...

et on a pas passer par la schl...on a donner 25% de mise de fonds donc pas besoin!

il y a quelqu'un qui va passer cette semaine pour une soumission pour une fosse septique...de tourbe puisqu'on est au bord d'un lac...
on rencontre un avocat vendredi pour des info ...j'ai déja monté mon dosier et je penses bien qu'on a des chances...
je me suis informé beaucoup et je suis certaine que notre vendeur va poursuivre son vendeur a lui aussi...mais ce n'est pas a nous a poursuivre son vendeur comme il le dit....il devra rêgler le problème avec nous et ensuite poursuivre son vendeur...

ce qui me perturbe vraiment cest qu'on ne doit pas touché a l'instalation si on veut des preuves...mais l'hiver est a nos portes et j'ai peur que ca gêle...si ca gêle nous devons aller rester ailleurs!!!

je n'ai même plus d'ongles a me ronger ...je suis rendu a la peau...j'ai perdu 7 livres en 20 jours...je fais de l'insomnie...
j'ai hâte de revivre a nouveau...
on s'est acheter cette maison pour ne plus avoir de rénos a faire...parcequ'on étaient écoeuré...
on a payé plus cher pour avoir la paix en se disant que finalement on allaient pouvoir profité de la vie...

mais maintenant cest pire qu'avant!!

merci de me lire et de suivre dans mon avneture ca me fait du bien d'en parler...
a suivre...
 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 22 octobre 2008 21:19:26 EDT  
je te souhaite vraiment bonne chance dans tes démarches... il faut des gens comme ça dans la société pour montrer qu'on ne doit pas se laisser léser dans nos droits...

plein d'admiration pour vous deux Smile  

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 26 octobre 2008 21:38:25 EDT  
merci pour la chance!

on a vu un avocat vendredi dernier ...
nos chances sont minces a ce qu'il parrait!!

notre instalation est vieille de 20 ans...cest la duré de vie moyenne et normale...
donc il est normal qu'elle soit brisé!!!

mais je ne comprends rien...quant on achête avec la garantie sur une maison me semble que ca sert a ca une garantie...ca nous garanti que tout est en bon état de marche?

je ne comprends rien bordel!!!
ca sert a quoi la garantie alors????????????????????

cest juste pour nous donner une impression qu'on est protégés???
 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 27 octobre 2008 02:08:06 EDT  
j'avoue que c'est très frustrant... mais en effet, sa durée de vie "raisonnable" arrive à la fin...

mais tu parles de quelle garantie lors de l'achat ?

la seule chose que je peux voir, c'est si l'agent d'immeuble du vendeur n'a pas déclarée l'âge de l'installation, tu peux p-ê essayer d'avoir recours contre l'agent pour non déclaration ??? renseignes toi auprès de l'ACAIQ (tapes ACAIQ sur Goggles) 

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*coco*

Inscrit le :
12 sept. 2007

Posté le: 28 octobre 2008 19:04:39 EDT  
l'instalation coute 10 000$ et peut-être plus!!! selon notre excavateur...

nous sommes dans un beau pétrin...
nous n'avons pas ce montant...nous ne pouvont pas vendre...nous ne pouvons pas poursuivre...

qu'est-ce qu'on fait???

il était inscrit dans la fiche descriptive...fosse sans champ d'épuration...
donc l'agent est protégé a ce qu 'il parrait....

si nous avions connu ce problème nous n'aurions jamais acheté cette maison...

il nous faudra peut-être refaire toute la plomberie pour se conformé a tel ou tel genre d'instalation septique!!!

je me sent totalement désespèré...
mon dieu mais qu'est-ce qu'on va devenir????????? 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 28 octobre 2008 19:30:37 EDT  
comme tu as pas mal d'équité sur ta maison, je te conseillerais de tenter le refinancement pour rénovations... refinance pour 10-15M$, fais toi faire des soumissions avant de commencer tes procédures parcontre... et au pire, ton hypothèque sera assurée par Genworth ou SCHL...

vas voir ton/ta conseiller/ère financier Smile  

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