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Qui a bénéficier de l'article 31.1 du RQAP

Auteur Message

mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 3 mars 2009 23:12:36 EST  
bonjour,
je cherche des mamans qui ont bénéficier de l'article 31.1 du RQAP...je suis en essai pour mon deuxième et si sa marche ce mois ci et bien je n'aurais pas effectuer les 16 semaines minimum de travail pour un deuxième congé...je suis en retrait préventif dès que je suis enceinte...je sais qu'il peuvent reculer de 104 semaines mais sa tombe que j'étais sur la csst..alors est-ce a ce moment la qu'il parle de l'article 31.1.... 

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phaniex@hotmail.com

Inscrit le :
19 oct. 2005

Posté le: 28 juin 2010 09:20:09 EDT  
rqap csst et grossesse raproche
Bonjour, J'ai appeler au rqap mais je n'ais pas trop compris ce qu'il ma dit. Je vous explique ma situation.
Je suis presentemetn sur les rqap et enceinte de 1 mois. Mon congé des rqap ce termine le 11 novembre 2010. a ma premiere grossesse j'ai ete mis en retrait preventif a 24 semaine. Donc pour bebe 2 j'aurais 24 semaine le 19 novembre. donc du 11novembre a ma fin des rqap et au 19 nov a mes 24 semaine.. je vais devoir aller travailler du 11 au 19?? et les 16 semaines j'ai pas trop compris.. de la date de la fin de mes rqap a ma date d'acouchement sa fais ben juste 16 semaine.. QUelqun peux m'expliquer le 16 semaine..??

Merci! 

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mahélia

Inscrit le :
28 août 2007

Posté le: 5 mars 2009 15:52:47 EST  
merci les filles de vos réponses je comprend vos situation c'est ce que j'aurais eux ausi si j'avais pas perdu mon tit ange....mais la cé différent un tit peu j'ai retourner au travail sauf que dans vos cas non cé pour sa que je voulais savoir si l'article s'appliquait aussi dans un cas de retour au travail mais n'ayant pas accumuler le minimum de 16 semaines de travail...
merci d'avoir répondu Smile
 

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Anonyme

Inscrit le :
16 août 2007

Posté le: 5 mars 2009 14:10:52 EST  
Désolée pour les caractères gras Confused  

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Anonyme

Inscrit le :
16 août 2007

Posté le: 5 mars 2009 14:09:07 EST  
Je ne suis pas certaine de vous suivre...

Alors voici pour ma part... J'ai été sur l'article 31.1. pour mon 2e RQAP.

En janvier 2007 j'ai eu mon premier garçon. Sur le RQAP jusqu'au 29 décembre 2007.

En octobre 2007, j'apprends que je suis enceinte de mon deuxième fils. En principe, mon retour au travail était pour début janvier, mais retrait préventif immédiat dans mon cas, alors je ne peux pas retourner au travail.

30 décembre 2007, début de mes prestations de CSST, jusqu'au 17 mai 2008.

18 mai 2008, début de mon 2e RQAP, (je ne suis jamais retournée au travail) qui se terminera le 2 mai 2008.

Je te dis rapidement comment ça c'est passé pour moi. Quand j'ai su que j'étais à nouveau enceinte, j'ai contacté le RQAP a quelques reprises pour savoir comment ça fonctionnait. On me dit que mon dossier sera mis sur l'article 31.1, mais qu'ils ne peuvent pas me dire combien j'aurai, car un inspecteur doit enquêter sur mon cas... Bref, ils doivent vérifer mes papiers et s'assurer que tout est conforme et que je ne pouvais vraiment pas retourner au travail. Malgré toute leur gentillesse, personne ne veut se prononcer sur le possible règlement de ma situation, je pense qu'ils ne veulent pas s'avancer et risquer de se tromper.

De plus, on me dit que pour faire la demande de l'article 31.1 (ça se fait automatiquement), il faut attendre que le RQAP soit commencé. Donc, je fais ma demande de mon congé et ensuite, l'analyse de mon dossier suit son cours pour l'article 31.1... Délais d'attente annoncé: 6 semaines avant que mon montant soit corrigé, car en attendant je reçois mes prestation comme si je n'avais eu aucun revenu tout le temps de mon congé de CSST.

Finalement, mon dossier a été enquêté après 12 semaines d'attente. Un coordonateur m'a téléphoné à la maison un matin pour m'annoncer que mes prestations allaient changées (presque le double, houra!). Comme je ne suis jamais retournée au travail, ils me donnent exactement les mêmes prestations que lors de mon premier congé. Ils font un copier-coller du calcul de mes prestations et c'est ce à quoi j'ai droit, j'en étais bien contente!

Bonne chance!  

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katou_24

Inscrit le :
04 mars 2008

Posté le: 4 mars 2009 15:41:01 EST  
Pour ma part j'ai eu ma fille en novembre 2007, donc csst de 32 à 36 semaines de grossesse, puis rqap et je suis retombée enceinte alors que ma fille avait 5 mois. Ce qui est arrivé c'est que mon retour au travail devait se faire en octobre 2008 et j'avais à ce moment 24 semaines de faites et j'aurais pu commencer mon nouveau rqap tout de suite, mais j'ai préféré retourner travailler. J'ai donc travailler jusqu'à ma 32 ième semaines de grossesse, csst jusqu'à 36 semaines, puis début de mon deuxième rqap sans problème. Donc, ils ont pris les huit semaines que j'ai travaillé en octobre et novembre 2008 et ils ont reculé jusqu'en septembre 2007, c'est à ce moment que j'ai arrêter de travailler à ma première grossesse pour avoir leur 16 semaines de travail. L'article est fait pour celles qui dans les 52 semaines qui précèdent la demande de rqap n'ont pas leurs 16 semaines de travail parce qu'elles avaient du rqap ou de la csst, donc tu serais éligible au congé sans problème .

Bonne chance Very Happy  

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