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Émeraude27Inscrit le : |
Bonjour,
je fais des recherches pour mon copain qui désire faire une requête pour diminuer un montant de pension alimentaire qui nous bien bien dans le trouble... Son ex (mère de son ado de 16 ans) fait environ 4 voyages d'affaires par année d'une durée de 3 à 4 semaines à chaque fois... Malheureusement, comme mon copain habite a une heure de route du domicile de la mère (et de l'école de son fils) durant ces périodes, ce sont des amis et de la famille qui doivent s'occuper de l'ado... Mais la mère inclus ces périodes de voyages dans le pourcentage de sa garde annuel? pourtant , le tuteur légal en mesure d'intervenir en cas d'urgence serait mon copain puisqu'elle est en dehors du pays, non? |
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KafloInscrit le : |
Désolé de te l'apprendre... mais ça ne changera rien. Elle a droit de garder ces semaines dans son pourcentage de garde. Pour faire diminuer une pension, il faut prouver que le montant occasionne des difficultés financières avec un budget, des preuves des dépenses et des revenus. C'est très compliqué et, dans notre cas, les procédures ont duré près de 2 ans et nous ont coûté une fortune en frais d'avocat, sans compter que la pension a quand même augmenter comme elle a réussit à faire inclure des frais pour l'école privée. Et ce, malgré que mon conjoint gagne MOINS que son ex. Il faut vraiment avoir de sérieuses difficultés pour déroger du formulaire prévu.
Seul point qui peut faire changer la pension : si jamais la pension a été calculée à l'amiable et qu'il verse plus que ce que prévoirait l'application du formulaire. À ce moment, il pourrait demander que le formulaire soit appliqué. |
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