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Pension alimentaire

Auteur Message

theod

Inscrit le :
12 avr. 2010

Posté le: 12 avril 2010 21:12:39 EDT  
Salut à tous et à l'aide!!!
Mon chum a un fils en garde partagée, qu'advient-il de la pension alimentaire quand nous avons un autre enfant? Est-ce que ça influence le montant de la pension?
Merci de me répondre
Theod 

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Lexsen

Inscrit le :
20 déc. 2010

Posté le: 25 juin 2012 08:38:46 EDT  
pension alimentaire et demande excessive
bonjours

je voulais me renseigner et savoir si d'autre personne etais dans la meme situation que nous.

mon conjoint a la garde 50/50 de son fils et son ex-conjointe demande une pension puisquelle ne m'accepte pas dans la vie de son ex (qui est mon conjoint)

la pension a été fixé et accepter mais maintenant elle n'aime pas le montant que le juge lui a accorder elle a donc decider de rajouter des close a la pension (que mon conjoint na pas accepter evidament)

elle demande a se qui paye 78% de son linge lorqu'il est chez ca mere. pourtant il nos pas de linge en commun lenfant porte le linge que nous lui acheton chez nous et le linge que sa mere achete chez eux (car elle nous fais repayer le linge lorsqu'il avais la moindre petite tache)

par la suite elle demande a se que mon conjoint garde ses assurance au travail ouverte pour l'enfant et que se soit elle (pour l'enfant) qui les gères. pourtant cette assurance est payable a tout les paye par mon conjoint

elle demande egalement a se que ne n'exerce aucune autoriser parentale lorsqui'il est sous mon toit (bref je doit le laisser faire se qu'il veux quand il veux ) mais 2 autres enfants et nous sommes egale envers les 3 pas de privillège a un si les 2 autres ne l'ont pas.

merci de me dire si vous trouver ca normal et qu'ondevrais se prendre un avocat pour regler cela ou simplement le juge va trouver ca insensée et en plus elle nous menace denlever la garde si on aquièce pas a ses demande et quelle va en rajouter.... 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 5 juin 2012 09:18:30 EDT  
Je recommence...

L'ex ne serait aucunement touché ou visé par ce que nous demandons à Revenu Québec et la Régie des rentes.

La pension, qu'elle soit prise ou non sur la paie, est de l'argent gagné par le père, on s'entend. C'est le Père qui paie l'impôt et ensuite verse à la mère de l'enfant visé. Jusque là, tout va bien, c'est ce qui se passe aujourd'hui.

Ensuite, la Régie des rentes se sert des revenus de la famille pour calculer les allocations familiales. Je parle de ma famille, sans penser à l'autre famille précédente qui vit le même principe.

Exemple avec des chiffres fictifs: Mon mari gagne 50 000$. C'est notre revenu familial (moi et mes deux enfants, et non la première famille). Mais il envoie 10 000$ à son ex pour son premier enfant. Il nous reste réellement 40 000$ brut. MAIS je reçois des allocations familiales calculées sur 50 000$.

Nous disons donc que Revenu Québec devrait envoyer le revenu familial de cette famille dite recomposée à la Régie des rentes pour que les enfants nés en "seconde union" ne soient pas pénalisés par ce fait. Car c'est ce qui arrive en ce moment.

Ça ne changerait rien aux revenus imposables, c'est qu'un revenu pour calculer un montant à être remis en allocation...

COmme tu le dis si bien

Et puis, le plus important ce sont les enfants. Et je trouve dommage que tout tourne autour de l'argent alors que la priorité devrait être au bien-être des enfants. Ça ne prend pas des millions pour rendre un enfant heureux....


Ça vaut aussi pour les enfants qui sont nés en seconde union, non ????????????????????

Parce que ce n'est pas vrai que toutes les mères sont dans le besoin... et les pères sont, pour la plupart, heureux de contribuer aux besoin de leurs enfants. Seulement, ils ont aussi le droit de se refaire une vie, au même titre que les mamans.  

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Anonyme

Inscrit le :
17 mai 2009

Posté le: 4 juin 2012 21:06:19 EDT  
Petit rectificatif. Les pensions ne sont pas tous gérées par Revenu Québec parce que plusieurs (comme moi) ont une entente à l'amiable. Donc, le montant m'est donné à tous les mois en argent cash par le père. Rien n'est pris sur sa paye. Ce serait alors impossible pour Revenu Québec de calculer les revenus familiaux dans ces situations. Donc, mon ex et moi on a pu réviser le montant (à la baisse) lorsqu'il a eu des difficultés financières sans avoir à passer par le gouvernement. C'est ce qui nous convient pour l'instant.

Puis il ne faut pas oublier que le système est ainsi fait pour aider les mères (en majorité) à recevoir la pension. C'est plate , mais on sait tous qu'il y a des gens qui ne pait pas ou bien qui travaille au noir, on se mette sur le BS pour ne pas payer alors que l'on parle de leurs propres enfants... mais c'est un autre débat.

Albatros 

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Anonyme

Inscrit le :
17 mai 2009

Posté le: 4 juin 2012 20:53:00 EDT  
Les allocations familiales sont calculées par rapport au nombre d'enfants et par rapport au salaire familial. Tu voudrais qu'il soit calculé comment ??? Puisque la pension alimentaire ne se déduit pas du salaire, donc ne s'impose pas non plus et ne s'ajoute pas au salaire de l'autre conjoint. Et puis si l'ex de ton chum reçoit les allocations, cet argent va quand même à l'enfant. Même chose pour toi. La mère du premier enfant ne peut pas être pénalisé du fait que vous avez d'autres enfants. Si je comprends bien ce que tu dis, tu voudrais que la pension alimentaire versée à l'ex soit déduite de votre revenu familial. Mais pour cela, il faudrait que cette même pension soit ajoutée au salaire de l'ex et imposée alors que c'est de l'argent pour l'enfant. Ce n'est pas un revenu de travail. Dans le fond, ton conjoint subvient aux besoins de 3 enfants. Qu'il a choisi d'avoir. Et oui les relations avec les ex ne sont pas toujours faciles.

Je dois avouer que quand on parle de garde partagée (égale au sens de la loi), il y aurait peut-être des façons de mieux répartir le tout.

Loin de moi l'intention de te choquer, mais moi de mon côté, je trouve que le préjugé de l'ex qui vit au crochet du père, bien je suis tannée de l'entendre. Il y a quand même beaucoup de filles correctes.

Et puis, le plus important ce sont les enfants. Et je trouve dommage que tout tourne autour de l'argent alors que la priorité devrait être au bien-être des enfants. Ça ne prend pas des millions pour rendre un enfant heureux....

Albatros 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 3 juin 2012 19:54:58 EDT  
Albatros

Sans vouloir te choquer, je pense que tu es carrément dans le champ.

On parle des allocations familiales et pas du revenu imposable de la mère qui reçoit la pension.

Moi en tant que femme qui s'est mariée et a eu deux enfants avec un homme qui a déjà eu un enfant avant, je me vois priver de plusieurs centaines de dollars en allocations familiales, simplement du fait que la pension que mon mari verse n'est pas soustraite du revenu de MA famille...

Je perds des centaines de dollars ou plutôt MES enfants perdent des centaines de dollars. ET cela ne touche AUCUNEMENT à la mère du premier enfant de mon mari.

Quant aux mères qui reçoivent des pensions, bien sache qu'elles ne sont pas toutes aussi bien que toi. Mon mari gagne MOINS que madame (20 000 de moins) et il doit verser le tiers de son salaire à elle pour UN seul enfant. Ensuite, ils nous restent les 2/3 de son salaire pour toute la famille de 4 car je n'ai pas d'emploi.

Par ailleurs, je suis tannée d'entendre "il n'aurait pas dû faire d'autres enfants" car dans notre histoire, son premier enfant a été fait par accident dans la jeune vingtaine. Plus de 10 ans plus tard, il m'a rencontré et on a fondé une famille de deux enfants. Comme si on n'avait pas le droit de faire sa vie après des événements imprévus de la jeunesse. D'autant qu'il fait plus que sa part. 

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Anonyme

Inscrit le :
17 mai 2009

Posté le: 3 juin 2012 19:23:45 EDT  
Je voulais juste rectifier certaines choses. La pension alimentaire est donnée pour les enfants. C'est une très mauvaise perception que de penser que c'est un revenu pour la mère. Un méchant préjugé de dire que toutes les ex ne veulent que prendre de l'argent du père, de la "laver".

Je ne sais pas s'il y en a plusieurs d'entre vous qui recevez cette pension alimentaire mais moi en étant monparentale, je la reçois à chaque mois et je ne la comptabilise pas dans mes revenus. C'est un montant qui va pleinement à l'enfant, cela n'a pas à être imposé, désolé pour vous mesdames. Le parent fait le choix de se remettre en couple et d'avoir d'autres enfants, il aurait peut-être fallu y réfléchir mieux avant, ou mieux planifier.

De toute façon, même en restant en couple, quand un des 2 parents gagnent plus que l'autre, il va payer plus nécessairement. Pensez-y un peu si jamais vous vous séparez, vous verrez la chose d'un autre oeil.

C'est vrai qu'il y a des "ex" qui sont de mauvaise foi. D'autres se servent de l'argent pour elle et ne laisse rien à l'enfant. Mais ce n'est pas tout le monde qui agit de la sorte.

De toute façon, les procédures en cours sont très couteuse, est-ce que ça vaut vraiment la peine ????

Albatros 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 30 mai 2012 15:01:56 EDT  
Wow, je suis contente de te lire!

Même chose ici... j'ai déjà fait une plainte à la Régie des rentes. "On ne fait qu'appliquer la Loi", m'avait-on dit. Même chose donc... le premier enfant de mon mari a droit à toutes sortes d'activités et de loisirs. Mes enfants ne font rien, on n'a plus les moyens.

Même que... nos procédures légales ont tourné très mal... L'ex faisait exprès pour faire trainer les procédures et pendant ce temps les frais de notre avocat continuaient de monter! Puis, l'automne dernier, mon mari est tombé malade, a dû cesser son travail temporairement, mais devait quand même payer la pension à Revenu Québec, pendant que notre famille devait mettre l'épicerie sur la carte de crédit !!!

Un matin, l'avocat nous dit que le procès débutera la semaine suivante, mais que nous devions payer ses honoraires dus soit 1400$ sur le champ et prévoir environ 3000$ pour le procès. Comme nous étions sans revenu momentanément, on a dû laisser tomber le procès, ce qui a fait GAGNER par défaut son ex. La facture de la pension a donc AUGMENTÉ au lieu de diminuer, comme mon mari le voulait. Donc, avec l'augmentation, il a maintenant à ce jour une dette de 4000$ au ministère, en plus de la pension qu'il paie chaque semaine. C'est affreux. On n'a pas les moyens de retourner voir un avocat, même s'il a recommencé à travailler...

Si tu veux, fillies , je suis prête à collaborer pour écrire ladite pétition! Mon email est kaflo2008@hotmail.com , donne des nouvelles. 

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fillies

Inscrit le :
30 mai 2012

Posté le: 30 mai 2012 14:37:27 EDT  
Je suis très contente de voir que la situation inquiète d'autres personnes que moi! Sans vouloir vous décourager, j'ai contacté la RRQ, la direction des pensions alimentaires, le ministère de la justice... J'ai fait une plainte au RRQ concernant mes allocations diminuées du fait qu'ils ne prennent pas en compte la pension alimentaire que mon conjoint paie, environ 20000$/annuel. J'ai ensuite parlé au commissaire des plaintes du RRQ. Tous sont d'accord qu'il y a une injustice, mais tous disent qu'ils respectent la LOI! Donc on se bat contre une grosse machine, sans trop avoir de pouvoir. Ce qu'on m'a suggéré c'est de faire une pétition et la présentée à l'assemblée nationale! Mes enfants paient présentement pour cette situation puisque nous n'avons plus d'argent pour rien. Pendant ce temps, son ex rit carrément du système qui l'encourage à rester assise sur son derrière et attendre l'argent de la pension alimentaire et ses alloations dans le plafond puisqu'elle ne travaille pas et la pension n'existe pas pour ses revenus à elle. Elle a droit à toute l'aide disponible du gouvernement, des CLSC puisqu'elle fait pitié!!! Et de l'autre coté, nos enfants ont droit à rien et doivent devenir des enfants de seconde importance. On ne peut leur payer les activités que ses enfants à elle ont droit gratuitement puisqu'elle fait pitié et ainsi de suite. Le pire dans tout cela c'est que nous travaillons tous les deux à temps plein et on a moins d'argent qui nous reste dans nos poches qu'elle!!!!
C'est très fâchant et je suis épuiser de tout cela. Faudrait tous arrêter de travailler et profiter nous aussi des décisons douteuses du gouvernement. Peut-être que là ils se réveilleraient!!!  

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 23 janvier 2011 09:09:50 EST  
C'est horrible comment est-elle supposée trouver plus d'argent pour payer une pension alors qu'elle même a du mal à finir ses fins de mois ?! Ca n'a pas de sens ce système !


C'est vraiment mal fait...

Nous devons utiliser notre crédit pour boucler nos mois. Cartes, marges, etc... nous payons la pension et ce qui reste, ben, on vit avec et on fait vivre nos enfants. Le point de mon chum : si j'arrive pas, je dois faire subir les privations à mes filles, donc, pourquoi seulement 2 de mes 3 enfants écopent de la situation ? En effet, pendant qu'on se serre la ceinture pour arriver, l'ex demande une hausse de pension pour payer... le soccer, l'école privée, les cours de musique, etc...... Aucun sens. SI tous les enfants étaient traités égaux, il n'y aurait pas de problème. 

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Alice AA

Inscrit le :
02 déc. 2010

Posté le: 22 janvier 2011 21:00:59 EST  
OMG
Quoi Kaflo ! Je suis choquée ! C'est horrible comment est-elle supposée trouver plus d'argent pour payer une pension alors qu'elle même a du mal à finir ses fins de mois ?! Ca n'a pas de sens ce système !
Surtout que lui ne fait rien pour en gagner plus et qu'il a gardé la maison parce que ma conjointe a du faire faillite car elle ne pouvait pas la garder !!!
Du coup si je lis bien il a gardé des dettes contractées durant la vie commune et peux jouer de ça mais ça me parait fou , j'en ai mal au coeur là! Si il obtient une pension moi je ne le supporterais jamais... Jamais ... Même si ça veut dire partir Sad Je suis super triste... 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 22 janvier 2011 11:14:16 EST  
C'est tellement mal fait que : les revenus comptabilisés pour la pension font en sorte que le fils de mon mari "vaut" plus de 10 000 $ par année (montant qui sert à la contribution) mais mes filles valent ensemble moins de 9500$ pourtant le père est le même et a le même revenu d'un côté comme de l'autre. C'est la mère qui a un revenu élevé, donc le gouvernement suppose le train de vie qui va avec même si lorsque cette cellule familiale vivait ensemble *il y a plus de 10 ans* les revenus n'étaient pas aussi élevés. Donc, on paie plus dans une famille que dans l'autre et cela ne devrait pas arriver. En ne voulant pas pénaliser l'enfant d'une première union, on se retrouve à pénaliser les suivants... c'est un bon système pour les mamans dans le besoin, mais un très mauvais quand la maman a beaucoup de ressources.

Alice AA, à ta question, je dirais OUI elle peut être obligée de payer une pension si elle gagne plus. 

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Alice AA

Inscrit le :
02 déc. 2010

Posté le: 22 janvier 2011 09:28:48 EST  
Panique à bord !!!
Salut les filles,

En vous lisant je panique... L'ex de ma conjointe qui ne s'est jamais intéressé à ses 3 enfants à soudain décidé de demander la garde partagée ! Et vu qu'il a des difficultés financières, cela semblait bizarre mais là c'est évident que son motif doit être l'argent!
Il a des dettes contractées durant la vie commune et a les enfants ) mi-temps maintenant :-S Ma conjointe peut à peine boucler ses fins de mois mais gagne plus que lui est-ce qu'elle peut qu'en même payer une pension alimentaire ???!!!
Et je suis d'accord qu'il ne faut pas pénaliser les enfants d'une précédente union mais la constance de la pension est artificielle car vraiment un nouvel avec la même personne ou non entraîne une modification de budget , etc... Le système me semble vraiment mal fait ! 

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 18 janvier 2011 15:01:28 EST  
Effectivement, nous situations se ressemblent beaucoup! Comme j'ai moi-même 2 enfants et que nous attendons notre 1er enfant issus de notre union, avec son garçon qui vient un week-end sur 2 dans notre cas, nous avons aussi plus d'enfant à notre charge qu'elle... Et elle a aussi essayé de faire payé l'école qui n'est pas privé mais couteuse puisqu'il est dans un programme de sports-études à part la pension, mais mon chum a refusé...  

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 18 janvier 2011 08:42:59 EST  
Wow, nos histoires se ressemblent pas mal...

En plus de la pension, nous aussi, on assume tous les frais de déplacements, environ 560 km chaque week-end de visite. Ces temps-ci, c'est environ 60 $ d'essence dans notre mini-fourgonnette. On a même changé d'auto parce qu'avant c'était une location et on dépassait toujours le km alloué!

Il y a aussi les frais supplémentaires que madame essaie de nous faire payer - école privée, cours et loisirs privés, ect... Et nous aussi, elle gagne plus que mon chum + moi ensemble (+ son conjoint qui a aussi un revenu élevé), elle n'a qu'un enfant, alors que nous en avons trois, elle fait 3-4 voyages par année à l'étranger, etc...

Je sais qu'en gagnant plus que nous, elle peut se permettre toutes ces choses et ce luxe. Tant mieux! Mais le hic, c'est qu'elle nous réclame 50% de ces dépenses non essentielles et luxueuses. Nous on peut pas ! Alors, c'est assume ton luxe et paie le! On fait notre part avec le reste. Si l'enfant vivait avec nous, on ne paierait pas pour tout ça! 

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 17 janvier 2011 23:04:50 EST  
Kaflo,
Je te remercie d'avoir pris le temps de répondre à mes questionnements et laisse-moi te dire que tu l'as fait avec brio, tout est bien clair, merci beaucoup!

Ce n'est évidemment pas ce que j'aurais voulu obtenir comme réponse si on veut mais bon, le gouvernement ne semble pas être juste à tous les points de vues...

Tu mentionnes le montant de la pension mais ca c'est sans compter tous les frais que le père défraient inévitablement à part tout ca... Pcq il achète des vêtements et toutes sortes de trucs quand son enfant est avec lui et qk part c'est tout à fait normal... Puis dans notre cas, il est le seul à faire les voyagements pour la garde, ce qui constitue des voyagement de plus de 2 heures pour aller le chercher et le mm temps pour le retour... Finalement, maman a la belle vie! Ça c'est sans compter qu'elle a tout gardé (maison et ce qui va avec), qu'elle gagne plus que mon chum en frolant le 90 000 $ par année, qu'elle Roule en bmw, voyage plusieurs fois par année qu'elle a un chum encore plus riche qu'elle! Pendant ce temps, on a du mal a amassé une mise de fond pour une maison et on doit faire attention à toutes n os dépenses...Voilà c'est quoi la justice! 

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Kaflo

Inscrit le :
15 oct. 2006

Posté le: 17 janvier 2011 21:40:24 EST  
Emeraude27

Nous sommes en plein processus actuellement, alors voici comment fonctionne la révision des pensions alimentaires.

À la base, rien ne change lorsqu'un père a de nouveaux enfants avec une nouvelle conjointe.

Pour qu'une pension soit révisée (à la baisse ou à la hausse), il doit y avoir des faits comme une baisse ou une hausse significative du salaire de l'un, de l'autre ou des deux parents. Le père peut aussi évoquer des difficultés pour justifier une demande de révision. Maintenant, la Loi dit que les difficultés n'ont plus besoin d'être "excessives", il faut cependant prouver que les difficultés sont réelles, pas simplement de dire que le budget est serré. Il faut démontrer qu'on arrivera pas si la pension demeure la même.

Maintenant, pour entamer les procédures, il faut soit demander des séances gratuites de médiation, où les deux parents tenteront de négocier une entente. Sinon, c'est devant la Cour que ça se décidera. Il faut alors intenter un recours de modification de pension alimentaire.

Quant aux allocations des familles recomposées, oui, elles sont moindres car le gouvernement calcule le revenu familial sans tenir compte des pensions alimentaires.

Voici un exemple. Supposons un salaire de monsieur 30 000 $ et nouvelle conjointe (moi) 20 000 $. Mettons que la pension est de 4000$ par année. Notre revenu familial pour calculer nos allocations (2 enfants) est de 50 000 $ même si en réalité nous disposons de 46 000 $. Pendant ce temps, l'ex conjointe de monsieur gagne 40 000 $ et son conjoint aussi. Donc revenu familial de 80 000 $ qui est calculé pour ses allocations (1 enfant) mais en réalité c'est 84 000 $.

Il me semble que le gouvernement, dans son optique de ne pas pénaliser les enfants, fait une erreur en ne déduisant pas les pensions payées du revenu de la famille recomposée. Il serait simple de calculer les allocations sur le montant réel, car les pensions sont gérées par Revenu Québec... Même les femmes monoparentales qui se remettent en couple sont pénalisées si leur nouveau conjoint paie une pension!  

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Émeraude27

Inscrit le :
23 oct. 2010

Posté le: 12 janvier 2011 10:40:09 EST  
Vos témoignages sont plus que décourageants, mon chum verse aussi une pension et je me disais qu'avec l'arrivé de notre bébé, il y aurait un ajustement... mais là vous semblez toutes dire que je suis dans le champs... Et vous me dites qu'en plus mes prestations que je recois pour mes deux filles seront affectés, j'en suis doublement choquée... comment le montant donné à l'ex ne peut être soustrait au revenu familial? il s'agit pourtant d'une dépense énorme qui transparait sans équivoque dans un budget familial! Et de voir que certaines profitent du système par dessus ca, c'est plus que révoltant! 

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thalie3

Inscrit le :
10 sept. 2008

Posté le: 30 décembre 2010 11:51:20 EST  
même problème ici... j'ai un chum très vulnérable et qui se sent coupable de ne pas être là à temps plein pour son fils... ça lui a pris 3 ans à se décider d'entamer des procédures de divorce... bref notre fille avait 1 an passé quand le divorce a été proclamé... avec le jugement de cours pour la pension...

son ex ne fait pas ses déclarations d'impôts, travaille au noir (coiffe et donne des cours de chant), est préposée aux bénéficiaires et en plus reçoit une pension de 600$/mois pour un de ses 2 autres enfants (mon conjoint n'est pas le père)... en plus d'avoir les alloc familiales pour mère monoparentale ayant 3 enfants à charge !!!!

mon chum paye 300$/mois... réglé à l'amiable, le juge avait même dit que c'était un peu trop, mais mon chum a dit que ça faisait déjà 2 ans qu'il versait ce montant alors il était ok avec ça... on a l'enfant à TOUS les w-e + vacances de Noel + TOUT l'été... et l'été il faut quand même verser la pension à Mme même si elle n'a aucune dépense vs l'enfant !!!!!

mon chum avait fait une entente verbale avec elle pour l'été pour ne pas lui verser la pension... mais elle a rapporté à la perception des pensions alim que mon chum ne lui avait rien donné pendant 3 mois... donc mon chum a reçu un avis de retard et qu'il ne pourra plus verser la pension à elle directement, qu'il devra faire les chèques à l'ordre dès maintenant !!!!

en plus qu'elle a dit qu'elle avait l'intention de faire une demande de BS (car ça l'air qu'elle pourrait exiger qu'il lui verse une pension en plus de celle pour son fils ARGGGG)

alors si vous voulez partir un club d'ex vipères, je suis partantes Mad Laughing  

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theod

Inscrit le :
12 avr. 2010

Posté le: 15 décembre 2010 19:21:27 EST  
D'accord avec toi, mais quand tu sais ce que la mère sur le bs se paie et ne paie pas pour son fils avec la pension, je te jure que c'est frustrant. 

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coifval@hotmail.com

Inscrit le :
20 avr. 2008

Posté le: 14 novembre 2010 15:52:21 EST  
je comprend votre point de vue mais ces enfants d une autre union ont droit a cette pension c est pas parce que le chum refait sa vie et a d autre enfant que les enfants de la premiere union doit etre penalisé!!! 

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